etalons trotteurs

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

6 documents pour etalons trotteurs

- Arrêté du 30 avril 2002 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés
..., pour les produits pur sang ou trotteurs français, le nom est enregistré après acceptati... Les cartes de saillie délivrées aux étalons agréés pour la monte publique sont le support ut...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 juillet 2003 (cas Conseil d'Etat, Section du Contentieux, du 30 juillet 2003, 237201)
-03-02-02 Si des mesures réglementaires peuvent être prises pour l'application d'une disposition existante mais non encore publiée, à la condition qu'elles n'entrent pas en vigueur avant que la disposition sur laquelle elles se fondent ait été régulièrement rendue opposable aux tiers, un arrêté pris pour l'application d'un arrêté signé mais non encore publié ne peut, sans méconnaître le principe selon lequel la légalité d'un acte administratif s'apprécie au regard des dispositions en vigueur à la date de sa signature, être légalement pris sans qu'eût été recueilli au préalable l'avis requis par des dispositions dont l'abrogation est prévue par le premier arrêté. La circonstance que ces deux arrêtés ont été publiés simultanément au Journal officiel est sans influence sur la légalité, ...

... le GROUPEMENT DES ELEVEURS MAYENNAIS DE TROTTEURS (GEMTROT), dont le siège est situé à La Blottai... forêt relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine : (..) La possibi...
- Arrêté du 15 mars 2001 relatif aux conditions d'utilisation des reproducteurs dans les espèces chevaline et asine
... relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine ;. Vu le décret n... artificielle est donnée aux étalons trotteurs agréés à la monte publique et fonctionnant dans...

- Arrêté du 12 mars 1997 portant modification de l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
... 1986 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine;. Vu l'arrêté du... peut être donnée aux étalons trotteurs agréés à la monte publique et fonctionnant dans...
- Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine
... est accordé aux étalons de pur sang, trotteurs français, arabes, anglo-arabes et selle fran�...
- Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine
... est accordé aux étalons de pur sang, trotteurs français, arabes, anglo-arabes et selle français...