étalement des vacances

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national relatif aux salaires et aux primes de vacances., TI

Ciment : industrie de la fabrication des ciments

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à l'organisation du chèque-vacances, TI

Bâtiment et travaux publics (accords nationaux)

Législation

Journal Officiel, 31 Mars 1995

Décret no 95-339 du 28 mars 1995 pris pour l'application du 1o quater du 1 de l'article 39 du code général des impôts, relatif à l'étalement de la déduction des charges correspondant aux frais d'émission d'emprunts et modifiant l'annexe III à ce code

Ministère du budget

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre du budget, Vu le code général des impôts, notamment le 1o quater du 1 de son ...... finances rectificative pour 1994 (no 94-1163 du 29 décembre 1994), notamment le II de son article 39, Décrète: - A l'annexe III au code général des impôts, au livre Ier, première partie, ...

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 124-125, Décembre 2007

Convention internationale sur les aspects civils de l'enlèvement international : de l'existence d'un risque grave de placer l'enfant dans une situation intolérable

Une ressortissante française a refusé, à la fin des vacances scolaires, de remettre sa fille à son ...... Enfin, elle précise que les circonstances de l'intervention des forces de l'ordre font suite au refus constant ...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008

Veille législative & réglementaire 15 jours de textes officiels

Instruction fiscale sur le crédit d'impôt en faveur des entreprises industrielles et commerciales ou ......énergies peu polluantes - Bulletin officiel des impôts, 2008, nº 17, 13 fé...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 3-4, Février 2008

Internacional

USA : moral et perspectives des cabinets dans la tempête economique Belgique : entrée en vigueur le 1er janvier 2008 de la loi relative à la répétibilité des honoraires et frais d'avocat

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 7-8, Avril 2008

Les family offices, nouveau creneau ?

Une demande grandissante Du LBO au family office Un travail de specialiste pour des situations complexes Family office, nouveau marche

Doctrine

La Revue des Notaires - Num. 31, Janvier 2008

Questions-réponses du mois

Droit des personnes et de la famille Concession funéraire Successions et libéralités Famille recomposée QR - Le régime des donations au sein des familles recomposées Droits d'usage et d'habitation Immobilier Crédit immobilier Multipropriété Rural Fermage Urbanisme et environnement Parc de stationnement Fiscalité Plus-values immobilières Travaux Actualités de la profession Accès à la profession

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Avenant relatif aux modalités de versement des contributions des entreprises, TI

Travail temporaire