estuaire 2009

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53 documents pour estuaire 2009

- Arrêté du 25 septembre 2009 portant agrément de l'association La Maison de l'estuaire
- Arrêté du 9 mars 2009 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Estuaire de la Seine
- Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
- Ministere du logement
- Arrêté
- Les Crus Bourgeois. Dans Le Vignoble Bordelais
- Les Crus Bourgeois. Dans Le Vignoble Bordelais
- Sumario

- Arrêté du 26 avril 2013 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Estuaire de la Seine
...L'arrêté du 9 mars 2009 portant renouvellement de l'agrément de la socié...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 novembre 2012 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 14/11/2012, 347778)
... publique qui s'est tenue le 3 novembre 2009, l'affaire ait été rayée du rôle dans l'attent... 1 000 hectares ; / 2° Riveraines des estuaires et des deltas lorsqu'elles sont situées en aval d...
- Arrêté du 4 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Seine-Normandie
... par arrêté préfectoral du 20 novembre 2009, notamment les dispositions 60 à 68 de l'orientat... de la RD 35 (La Haye Pesnel) à la mer (estuaire inclus). BAIE DU MONT St MICHEL. I8--0200. La See....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mars 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 20 mars 2008, 07/955)
... Havre en créant l'Hôpital Privé de l'Estuaire à échéance de l'été 2008. La société Cbm qu... aléas et qui ne se réalisera au mieux fin 2009 et que la clinique du Petit Colmoulins a toujours ...
- Arrêté du 4 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Seine-Normandie
... par arrêté préfectoral du 20 novembre 2009, notamment les dispositions 60 à 68 de l'orientat... et Blanche (à Sourdeval) à la mer (estuaire inclus). BAIE DU MONT ST MICHEL. I8018000. Ruissea...
- Arrêté du 8 juin 2011 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... des finances publiques ; Vu le décret n° 2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particul... . 76 ? Seine-Maritime. SIP Le Havre estuaire . CDI Le Havre estuaireTrésorerie Le Havre impôt...
- Décret n° 2011-779 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Anjou Villages Brissac »
... et de la pêche maritime ; Vu le décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 relatif aux appellations d... son nom à son arrivée par bateau par l'estuaire de la Loire situé à cette époque dans la régio...

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