Estrun

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10 documents pour Estrun

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escaud?uvres ; Esnes ; Estourmel ; Estrun ; Eswars ; Flesquières ; Fontaine-au-Pire ; Fonta...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... ; 59213 Estourmel ; 59216 Eswars ; 59219 Estrun ; 59236 Flesquières ; 59243 Fontaine-au-Pire ; 59...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escaudoeuvres ; Esnes ; Estourmel ; Estrun ; Eswars ; Flesquières ; Fontaine-au-Pire ; Fonta...

- Arrêté du 14 octobre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Cyprien, Joseph), né le 3 juin 1891 à Estrun (Nord), décédé (sans autres renseignements) et ...
- Journal Officiel num. 249, 24 octobre 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 0. 59219 Estrun. 1999. 428. 421. ...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escaudoeuvres ; Esnes ; Estourmel ; Estrun ; Eswars ; Flesquières ; Fontaine-au-Pire ; Fonta...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Escaudoeuvres; Esnes; Estourmel; Estrun; Eswars; Flesquières; Fontaine-au-Pire; Fontaine-...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escaudoeuvres ; Esnes ; Estourmel ; Estrun ; Eswars ; Flesquières ; Fontaine-au-Pire ; Fonta...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Estreux, Eswars, Eth, Etroeungt, Estrun, Faumont, Le Favril, Féchain Felleries, Férin, F...
- Avis relatif à la délibération n° 07-A-090 du 26 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
...80290. ESTREES-LES-CRECY . 59219. ESTRUN . 62317. ETAING . 62318. ETAPLES . 62319. ETERPIGN...