Estang

• Arrêté du 31 mars 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2009 au 30 septembre 2009 Communes d'Estang, Marsolan. DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIREMouvements...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision du 2 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (armée d'active)

... 19 Huguet (Frédéric, Joseph). 20 de l'Estang du Rusquec (Vincent, Marie, Alban). 21 Bichon (Pi...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'

..., Cravencères, Dému, Eauze, Espas, Estang, Fustérouau, Gée-Rivière, Houga (Le), Lannemaig...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 20 décembre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Huguet (Frédéric, Joseph). De l'Estang du Rusquec (Vincent, Marie, Alban). Bichon (Pierre...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Ravel (Thibaut, Pierre, Thierry). De l'Estang du Rusquec (Vincent, Marie, Alban). Loubeyre (Gér...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires

...Brigade de recherches d'Estang (32), dissoute à compter du 1er mars 2010. Peloto...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »

..., Dému, Duran, Durban, Eauze, Espas, Estang, Fleurance, Fourcès, Fustérouau, Galiax, Gavarre...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2010 au 31 mars 2010 Communes de Caussens, Estang, Isle-Jourdain (L'), Miramont-Latour.Mouvements de...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision du 21 mai 2007 fixant la liste des candidats admis au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2007)

...9e Desse (Eric, Alain);. 10e De l'Estang du Rusquec (Vincent, Marie, Alban);. 11e Abribat (...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 2007
• Ministère de la défense
• Décision

• Décrets du 15 décembre 1994 portant acceptation de démissions (administrateurs civils)

... L'Estang du Rusquec (Jean), administrateur civil rattaché ...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 1994
• Décret