essoyes 10

• Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... DE L'AINInondations et coulées de boue du 10 juin 2008. Communes de Brens, Nattages, Parves (1... Commune de Essoyes (1). DÉPARTEMENT DU CHERInondations et coulées d...

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mars 2004 (cas Cour d'appel de Riom, du 9 mars 2004, 03/02653)

...se sont mariés le 9 Septembre 1995 à ESSOYES ( AUBE) . . Ils ont eu trois enfants. . Le 24 Juin... le domicile conjugal à VENDEUVRE SUR BARSE (10) avec les enfants le 26 Mai 2003 pour s'installer ...

• Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... à Egreville (Seine-et-Marne), décédé le 10 novembre 1944 à Bremen-Farge (Allemagne). Bologni..., René, Maurice), né le 6 août 1891 à Essoyes (Aube), décédé le 13 mars 1945 à Mauthausen (A...

• Journal Officiel num. 144, 24 juin 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Code électoral

... des infractions prévues par les articles 432-10 à 432-16, 433-1, 433-2, 433-3 et 433-4 du code p�...-sur-Aube, Brienne-le-Château, Chavanges, Essoyes, Piney, Ramerupt, Soulaines-Dhuys, Troyes I, Troye...

• Codes

• Arrêté du 10 septembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton d'Essoyes (Aube);. - le canton de Bar-sur-Seine (Aube);. - l...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 10 septembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

... canton des Riceys (Aube) ; - le canton d'Essoyes (Aube) ; - le canton de Bar-sur-Seine (Aube) ; - l...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...10 - Aube Ailleville (10002) ; Aix-en-Othe (10003) ; ... (10139) ; Ervy-le-Châtel (10140) ; Essoyes (10141) ; Etourvy (10143) ; Faux-Villecerf (10145)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Eguilly-sous-Bois, Essoyes, Noë-les-Mallets, Saint-Usage, Vity-le-Croisé. ... Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000. Commune de Moncorneil-Grazan. D...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

...La dispense prévue à l'article L. 111-10 est accordée par décret. Toutefois, pour les con...Cantons de Bar-sur-Seine, Chaource, Essoyes, Les Riceys et Mussy-sur-Seine (1).].  . [Nogent-...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 19 décembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... 2000 Communes d'Eguilly-sous-Bois, Essoyes, Noë-les-Mallets, Saint-Usage, Vity-le-Croisé. D... DU GERS Inondations et coulées de boue du 10 juin 2000 Commune de Moncorneil-Grazan. DEPARTEMEN...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté