Espirat

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7 documents pour Espirat

- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Egliseneuve-près-Billom, Ennezat, Espirat, Flat, Gerzat, Gimeaux, Glaine-Montaigut, Issoire,...
- Décret du 9 août 1990 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France
...M. Dupont (Bernard). M. Espirat (Jean, Jacques). M. Facquer (Jacques). M. Farkas (...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 mars 1980 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 12 mars 1980, 17382 19683, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-02 La circonstance qu'une parcelle attribuée à la suite du remembrement serait située à plus de 3 kilomètres du centre d'exploitation ne saurait, à elle seule, constituer une violation de l'article 23 du code rural, aux termes duquel "en principe, en ce qui concerne les terres arables, aucun lot ne doit être attribué s'il est éloigné en moyenne de plus de 3 kilomètres du centre d'exploitation". Toutefois, le nouveau lotissement devant, en vertu de l'article 19 du même code, rapprocher des bâtiments d'exploitation les terres qui constituent l'exploitation rurale, si le trajet nécessaire pour accéder en toutes saisons à cette parcelle a pour effet de rendre la distance moyenne pondérée de l'ensemble des parcelles d'attribution par rapport au centre d'exploitation supérieure à celle ...

... DE REMEMBREMENT DE LA COMMUNE D'ESPIRAT ; 2 REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR M. X.. DEV...

- Arrêté du 20 octobre 1993 fixant la liste des candidats déclarés aptes, après concours externe au titre de l'année 1993, à l'emploi d'ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
...Martre (Thibault). Cassen (Sébastien). Espirat (Vincent). Vergne (Frédérick). Kellener (Olivier...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration
...-près-Billom, Ennezat, Entraigues, Enval, Espirat, Fayet-le-Château, Flat, Gerzat. Gimeaux, Glaine-...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (40); Daniel ROUSSELOT, maire d'ESPIRAT (63); Pierre VIDAL, conseiller régional (30); Rob...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (40) ; Daniel ROUSSELOT, maire d'ESPIRAT (63) ; Pierre VIDAL, conseiller régional (30) ; R...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste