Espezel

• Décision n° 2011-1321 du 29 novembre 2011 autorisant le Syndicat intercommunal de télévision du pays de Sault (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Espezel

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 23 octobre 2007, 06/5063)

...épouse Z.. . née le 21 Juin 1945 à ESPEZEL (11340) . de nationalité Française . .. 11340 ES...

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 bassin du Rébenty (zone spéciale de conservation)

... Niort-de-Sault, Mérial, Camurac, Mazuby, Espezel, Galinagues, Belfort-sur-Rébenty, Rodome, Belvis,...

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 juin 1969 (cas Conseil d'Etat, du 11 juin 1969, 73832)

-04-05-02 Requérant recevable à contester devant le Tribunal administratif, un des motifs sur lesquels s'est fondée la commission départementale, bien qu'il n'ait pas lui-même soulevé ce moyen devant la commission [1].

...-VERBAL DE REMEMBREMENT DE LA COMMUNE D'ESPEZEL, SIGNE PAR LE PRESIDENT DE LA COMMISSION COMMUNALE...

• Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pays de Sault (zone de protection spéciale)

... Clat, Coudons, Counozouls, Escouloubre, Espezel, La Fajolle, Fontanès-de-Sault, Galinagues, Gincl...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Liste établie par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours interne d'accès aux instituts régionaux d'administration au titre de la session de 1989

... M. Espezel (Philippe). M. Cornec (Bertrand). M. Lemie...

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 1990
• Ministere de la fonction publique
• Liste

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Bélengard (11128) ; Espéraza (11129) ; Espezel (11130) ; Fa (11131) ; Fajac-en-Val (11133) ; Faja...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste établie par ordre de mérite des candidats déclarés admis au concours interne d'accès aux instituts régionaux d'administration au titre de la session de 1989

...Mme Antonini (Bravetti) (Maryse). M. Espezel (Philippe). M. Cornec (Bertrand). M. Lemierre (Ré...

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 1990
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Liste