Espere

• Décret n° 2004-7 du 5 janvier 2004 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune d'Espère (Lot)

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 12 juillet 2011, 10-17.830, Publi)

... contractuelle contraire inexistante en l'espère; qu'en application de l'article 1844-9, quatrième...

• Arrêté du 15 décembre 2011 relatif à la gestion de la sécurité des infrastructures routières

... meilleur gain de sécurité peut être espéré. Tous les trois ans, le gestionnaire routier trans...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 18 mars 2003 (cas Loi pour la sécurité intérieure)

Loi pour la sécurité intérieure - Journal officiel du 19 mars 2003, p. 4789 -

...On espère que dans l'esprit du gouvernement, les citoyens ne...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 février 2008 (cas Cour d'appel de Pau, 18 février 2008, 06/02093)

..., et tandis enfin qu'il pouvait être espéré que cet apurement interviendrait à bref délai du...

• Arrêté du 29 octobre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Espère. Inondation et coulée de boue du 10 au 13 juin 20...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 30 novembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Boissières, Espère (1), Mercuès. DÉPARTEMENT DE L'OISEInondation et...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 8 novembre 2011, 10/007531)

... à travailler normalement-et j'espère sans incident-pendant votre préavis d'un mois qui...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 juin 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 14 juin 2011, 09/24375)

... source du portrait de Marie-Louise mais j'espère que dès à présent vous avez acquis comme moi la...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 mars 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 5 mars 2009, 08-11.374)

..., dès lors que l'obtention du gain espéré ou la faculté d'échapper à une perte dépendent...