esperaza aude

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 19 novembre 1998 (cas Sénat, Aude)

Sénat, Aude

... Jean-Pierre CORDIER, demeurant à Espéraza (Aude), déposée auprès de la préfecture de l'A...

• Arrêtés du 20 décembre 2000 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 1o, 2o et 3o de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée)

...), directrice de la maison de retraite d'Esperaza (Aude) (en service détaché) ;. Mme Maraval (...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 19 novembre 1998 (cas Sénat, Aude)

Sénat, Aude - Journal officiel du 21 novembre 1998, p. 17610 -

... Jean-Pierre CORDIER, demeurant à Espéraza (Aude), déposée auprès de la préfecture de l'A...

• Arrêté du 19 août 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Jean, Marius), né le 6 janvier 1901 à Esperaza (Aude), décédé le 25 janvier 1944 à Dora (Alle...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

...Département de l'Aude. Albas, Arquettes-en-Val, Bages, Barbaira, Bizane..., Embres-et-Castelmaure, Escales, Espéraza, Fa, Fabrezan, Felines-Termenès, Ferrals-les-Corb...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 janvier 1994 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 21 janvier 1994, 128963, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-06-03-02, 26-04-01-01-01, 54-07-01-04-04-02-01 L'illégalité de l'acte déclarant d'utilité publique des travaux de construction d'une ligne électrique peut être invoquée à l'appui de conclusions dirigées contre l'arrêté préfectoral approuvant le tracé de détail de cette ligne en vue de l'établissement de servitudes nécessaires.

...annulé l'arrêté du préfet de l'Aude du 11 février 1988, portant approbation du tracé... de la ligne 63 kv reliant les communes d'Esperaza et d'Husson à l'appui de leurs conclusions dirig�...

• Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon

...?. ?. 27H. ?. ?. ?. CAMPAGNE-SUR-AUDE ? Croux Lucet. 28H. 22H. 25H. ?. ?. ?. CAMPLONG ? ...65H. 59H. 62H. ?. ?. ?. ESPERAZA ? Mont Joseph. 29H. 56H. 26H. 54H. 54H. 36H. FA ? ...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
• Décision

• Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe III

...DEPARTEMENT DE L'AUDE Arrondissement de Carcassonne Cantons ou communes:... (sauf les communes de Quillan, Ginoles, Esperaza). Arrondissement de Narbonne Cantons ou communes: ...

• JORF, 7 avril 2000

• Décret du 21 août 1990 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Crémant de Limoux"

..., Ajac, Antugnac, Bouriège, Campagne-sur-Aude, Cassaignes, Castelreng, Cepie, Conilhac-de-la..., La Digne-d'Amont, La Digne-d'Aval, Esperaza, Fa, Festes-et-Saint-André, Gaja-et-Villedieu...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 1990
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Décret

• Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique radiophonique de Toulouse (région Languedoc-Roussillon) et valables jusqu'au 10 mars 2012

...Zone : Espéraza, fréquence : 106 MHz. Association Sport FM (Rad... Association Aude Chrétiens Médias (RCF Pays d'Aude) : Zone : Narb...

• Journal Officiel num. 69, 23 mars 2011
• Résultat