Espeluche

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. RHÔNE SUD. 9.  . PITD. ESPELUCHE. ZONE SUD. RHÔNE SUD. 2.  . INDUSTRIEL. EURODIF ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Chastel-Arnaud, Die, Dieulefit, Espeluche, Rochefort-en-Valdaine, Saint-Thomas-en-Royans, Ta...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 27 novembre 2007, 06/00984)

.... née le 18 Novembre 1930 à ESPELUCHE (26) . .. .. représentée par la SCP CURAT- JARRI...

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. RHONE SUD. 9.  .  . PITD. ESPELUCHE. ZONE SUD. RHONE SUD. 2.  .  . PITD. LAPALUD. ZO...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 février 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 féier 2004, 01-03.414)

... lieudit La Motte, communes d'Allan et d'Espeluche (Drôme), moyennant le prix de 1 350 000 francs ac...

• Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »

..., Comps, Condorcet, Curnier, Dieulefit, Espeluche, Eyrolles, Eyzahut, Mirabel-aux-Baronnies, Montaul...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 6 octobre 1999 relatif à la création d'une zone protégée de production de semences de tournesol dans le département de la Drôme

...-sur-Jabron, Sauzet, Montélimar, Espeluche et Puygiron. Les limites de cette zone sont défin...

• Journal Officiel num. 240, 15 octobre 1999
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 23 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes d'Espeluche (1), Francillon-sur-Roubion (1). Inondations et co...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...DROME. 26121. ESPELUCHE. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26124. ETOILE-S...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Crozes-Hermitage, Dieulefit (1), Espeluche (2), Etoile-sur-Rhône, Fay-le-Clos (2), Geyssans ...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté