escales 2010

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27 documents pour escales 2010

- Arrêté du 10 mai 2010 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire européen de la France
... international de l'aéroport durant les escales, à l'exception des étrangers mentionnés à l'an...
- Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française
... notamment son article 13 ; Vu le décret n° 2010-1434 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et a... international de l'aéroport durant les escales, à l'exception des étrangers pour lesquels l'obl...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 1 mars 2011, 09-72.655 09-72.657 09-72.705 09-72.830 09-72.894, Publié au bulletin)
... par arrêts n° 12 079 du 18 juin 2010 et n° 12 178 du 9 juillet 2010, n° 12 080, 12 08...�trolières concurrentes, sur différentes escales, ainsi que les estimations des volumes vendus pour...

- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire des îles Wallis et Futuna
... affaires étrangères ; Vu le décret n° 2010-1433 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et a... international de l'aéroport durant les escales, à l'exception des étrangers pour lesquels l'obl...
- Code des douanes
.... 2. Les escales ou relâches volontaires à l'étranger n'ont pas ..., de 0,50 point en 2009 et de 0,75 point en 2010. . Lors de la mise à la consommation des carbura...
- Codes
- Arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie
... affaires étrangères ; Vu le décret n° 2010-1436 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et a... international de l'aéroport durant les escales, à l'exception des étrangers pour lesquels l'obl...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mars 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 7 mars 2011, 10/00234)
... Partielle numéro 10/ 1250 du 29/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de... et nourri durant les déplacements et escales, tarifs aériens préférentiels, etc..); . Qu'il ...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de Mayotte
... affaires étrangères ; Vu le décret n° 2010-1435 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et a... international de l'aéroport durant les escales, à l'exception des étrangers pour lesquels l'obl...
- Décret n° 2011-108 du 26 janvier 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces, signé à Paris le 29 janvier 2008 (1)
... le 10 septembre 1971 ; Vu le décret n° 2010-215 du 2 mars 2010 portant publication de l'accord...'élèves des institutions militaires ; d) escales de navires de guerre, escales aéroportuaires et v...
- Décret n° 2010-1533 du 10 décembre 2010 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Tonga relatif au statut des forces françaises séjournant sur le territoire tongien, signées à Suva le 22 février 2010 (1)
...Elles incluent, entre autres, des escales, des échanges de sections et des exercices conjoi...

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