Erome

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15 documents pour Erome

- Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
- Arrêté du 23 mars 2011 fixant le montant prévisionnel des charges imputables au service public de l'électricité pour l'année 2011
...6 264. Régie d'Erome. 5 634. Régie de La Ferrière. 5 318. Régie de...
- Délibération du 13 octobre 2011 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2012
...10,3. 5,8. 0,4. 5,4. 0,1. 5,5. Régie d'Erome. 7,9. 4,8. 0,4. 4,4. 0,6. 5,0. Régie municipale d...
- Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
- Délibération

- Arrêté du 2 mars 2010 fixant les montants prévisionnels des charges de service public de l'électricité pour l'année 2010
...Régie d'Allemont. 2 908. Régie d'Erome. 2 828. Régie communale d'électricité de Saint...
- Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »
- Arrêté du 24 avril 2002 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
...Rhône-Alpes. CME, IEE, Erome SA, chemin Vianial, 26600 Erome, de 1971 à 1986. ...
- Délibération du 7 octobre 2010 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2011
...0,0. 0,0. 0,0. 0,0. 6,2. 6,2. Régie d'Erome. 9,5. 5,6. 0,4. 5,1. 0,6. 5,7. Régie municipale d...
- Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2011
- Délibération
- Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26119. EROME. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26121. ESPELUCH...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »

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