Ernes

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11 documents pour Ernes

- Arrêté du 20 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... et financière des communes d'Epaney, Ernes, Maizières, Olendon, Perrières, Rouvres et Sassy...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-en-Auge, Epaney, Equemauville, Eraines, Ernes, Falaise, Familly, Fauguernon, Faulq (Le), Fervaqu...
- Arrêté du 26 mars 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... (Le), Condé-sur-Ifs, Conteville, Crocy, Ernes, Garcelles-Secqueville, Ifs, Jort, Maizières, Mor...

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-en-Auge, Epaney, Equemauville, Eraines, Ernes, Falaise, Familly, Fauguernon, Faulq (Le), Fervaqu...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...�e; Epaney; Epinay-sur-Odon; Epron; Eraines; Ernes; Escoville; Espins; Esquay-Notre-Dame; Esquay-sur-...
- Arrêté du 26 mars 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... (Le), Condé-sur-Ifs, Conteville, Crocy, Ernes, Garcelles-Secqueville, Ifs, Jort, Maizières, Mor...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (14206) ; Drubec (14230) ; Epaney (14240) ; Ernes (14245) ; Formentin (14280) ; Fourches (14283) ; G...
- Arrêtés du 12 février 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Bretteville-sur-Laize (4), Ernes (3), Esson (4), Fresney-le-Puceux (3), Laize-la-Vi...
- Journal Officiel num. 46, 23 février 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Epinay-sur-Odon ; Epron ; Eraines ; Ernes ; Escoville ; Espins ; Esquay-Notre-Dame ; Esquay-...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-Percée, Epaney, Epinay-sur-Odon, Eraines, Ernes, Espins, Esquay-sur-Seulles, Esson, Estry, Etréha...

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