Ernee

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49 documents pour Ernee

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juin 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 17 juin 2009, 08-84.482)
...Luc,- A.. Jean-Pierre,- LA SOCIÉTÉ ERNEE VIANDES, partie civile, . contre l'arrêt de la co...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 novembre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 17 novembre 2009, 08-70.197)
... relevé par la caisse de crédit mutuel Ernée bocage; . Donne acte à Mme Y.. du désistement de...
- Arrêté du 19 décembre 2011 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... au comptable de la trésorerie d'Ernée (Mayenne). ARTICLE 2. Le classement des postes com...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juillet 2008 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre commerciale, 1 juillet 2008, 07/01408)
...APPELANTS: . LA CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL ERNEE BOCAGE . 26 place Thiers . BP 34 . 53500 ERNEE . r...
- Décision n° 2011-1303 du 20 décembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Caen
...14. 53 ? Mayenne. Ernée. 93,1. . 190. 1 000 W 260°/120°250 W 130°/25...
- Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...55. H. [2]. 30/03/12. 30/06/12. ERNEE. Agglomération. 60. H. [2]. 15/12/11. 15/03/12. E...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mai 2005 (cas Cour d'appel d'Angers, CT0007, du 24 mai 2005)
...ERNEE VIANDES La Favrie - 35370 TORCE représentée par ...
- Décision n° 2009-542 du 23 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-309 du 10 juin 2003, 2005-116 du 30 mars 2005 et 2005-473, 2005-475, 2005-476, 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...DINARD. Agglomération. (1). (1) . 46 H. ERNEE. Agglomération. (1). (1) . 38 H. JOSSELIN. Agglom...
- Journal Officiel num. 188, 15 août 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2005 (cas Cour d'appel de Paris, CT0175, du 22 février 2005)
...ERNEE VIANDES La Favrie Torce - 35370 ARGENTRE DU PLESSI...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2005 (cas Cour d'appel de Paris, CT0175, du 22 février 2005)
...ERNEE VIANDES La Favrie Torce - 35370 ARGENTRE DU PLESSI...

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