Erckartswiller

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 la Moder et ses affluents (zone spéciale de conservation)

... du Bas-Rhin : Dambach, Erckartswiller, Ingwiller, Langensoultzbach, Lichtenberg, Menchho...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 3 mai 2002 modifiant le décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)

...-Rhin le territoire de la commune d'Erckartswiller. ARTICLE 2. Le ministre de l'aménagement du terri...

• Journal Officiel num. 105, 5 mai 2002
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Drulingen, Durste, Engwiller, Erckartswiller, Eschbourg, Eschwiller, Eywiller, Fouday, Froeschw...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

...Il comprend les communes d'Erckartswiller, d'Eschbourg, de Frohmuhl, de Hinsbourg, de La Pet...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... Jean-Pierre HOLTZSCHERRER, maire d'ERCKARTSWILLER (67); Claude BONNET,. maire de SALLES (79); Isabel...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election