erbray 44

• Décision n° 2008-1162 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

... site : Towercast, lieudit Le Drouillais, Erbray (44). Altitude du site (NGF) : 107 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Décision

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (36); Marie-Loïc RICHARD, maire de GETIGNE (44); Roger CHARDONNEAU, maire de RASLAY (86); Jacques... de GUILLOS (33); Raymond LEBOSSE, maire d'ERBRAY (44); Jean ARTHUIS, maire de CHATEAU-GONTIER (53);...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...44 - Loire-Atlantique. Erbray (44054) ; Juigné-des-...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...44 - Loire-Atlantique. Abbaretz, Avessac, Blain, Cha..., Chevallerais (La), Conquereuil, Derval, Erbray, Fay-de-Bretagne, Fégréac, Fercé, Gâvre (Le), ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

... de Saint-Nazaire, boulevard des Apprentis, 44617 Saint-Nazaire. Airbus France, site de Nantes, 4401...Groupe MEAC, site d'Erbray, route de la Féronière, 44110 Erbray. Groupe Ney...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

... de Saint-Nazaire, boulevard des Apprentis, 44617 Saint-Nazaire. Airbus France, site de Nantes, 4401...Groupe MEAC, site d'Erbray, route de la Féronière, 44110 Erbray. Groupe Ney...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis