Epouville

• Code de l'urbanisme

..., Darnetal, Déville-lès-Rouen, Elbeuf, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontaine-sous-Préaux, Fonten...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 décembre 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 10 décembre 2008, 07/3546)

..... 76133 EPOUVILLE . Représentée par Me Nadine MELIN, avocat au...

• Arrêté du 10 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Epouville (1), Etainhus (1), Gommerville (1), Graimbouville ...

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 2008-1131 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Radio Vallée de la Lézarde à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Vallée de la Lézarde

... Adresse du site : lieudit Coupeauville, Epouville (76). Altitude du site (NGF) : 66 mètres. Hauteur...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Décision

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... havraise : Cauville-sur-Mer, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay, Gainneville, Gonfre...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Darnétal, Déville-lès-Rouen, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontaine-sous-Préaux, Fonten...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 mars 1999 fixant la liste des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité

... Silitex, BP 29, rue Henri-Ternon, 76133 Epouville: de 1950 à 1996. Prodamia Silitex, 2, rue Paul-Be...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 1999
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Cauville-sur-Mer, Cléon, Elbeuf, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay, Freneuse, Gainnevil...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 29 mars 1999 fixant la liste des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité

... Silitex, BP 29, rue Henri-Ternon, 76133 Epouville : de 1950 à 1996. Prodamia Silitex, 2, rue Pa...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 1999
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Drosay ; Ecrainville ; Envronville ; Epouville ; Epretot ; Ermenouville ; Etainhus ; Etalleville ...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté