epinay sous senart

• Arrêté du 16 décembre 2011 relatif à l'application de l'article R. 111-14 du code de la construction et de l'habitation

..., en tant que de besoin, des coffrets de sous-répartition des lignes téléphoniques, un ou des...78640. Vélizy-Villacoublay. 91215. Epinay-sous-Sénart. 91228. Evry. 91286. Grigny. 91345. L...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 août 2011 portant nomination à la commission consultative des polices municipales

...Mme Christine Scelle-Maury, maire d'Epinay-sous-Sénart, 91860 (suppléante). M. François Gr...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 29 juin 2011, 10/051948)

.... née en à. .. . .. 91860 EPINAY SOUS SENART représentée par Me Arnaud CLERC, avo...

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Mennecy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Epinay-sous-Sénart ; ? les cantons du Val-de-Marne : Vi...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2006 portant nomination au conseil territorial de l'éducation nationale

...Jean-Michel Durr, sous-directeur des études statistiques à la direction... ; Mme Christine Scelle-Maury, maire d'Epinay-sous-Sénart. Suppléants : M. Pierre Martin, ma...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret n° 2008-684 du 8 juillet 2008 modifiant le ressort des tribunaux d'instance et des juridictions de proximité de Juvisy-sur-Orge et de Longjumeau

...Cantons de Brunoy, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Grigny, Juvisy-sur-Orge (uniquement ...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 novembre 1990 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 28 novembre 1990, 75837 75838 75852 75853, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-06, 24-01-02-01-01-04 La commune de Barcarès a estimé qu'elle était en droit d'établir et de recouvrer des "taxes marinas" en se fondant sur les contrats passés en 1974 et 1975 entre les syndicats de copropriétaires des marinas et la société Soblepa, titulaire, en vertu d'un arrêté ministériel en date de 16 juillet 1971, de la concession de l'établissement et de l'exploitation des équipements nautiques de plaisance et de pêche de la station de Leucate-Barcarès, dès lors qu'elle était, selon elle, subrogée aux droits et obligations de cette société. La concession accordée à la société Soblepa est venue à expiration le 31 décembre 1981. Si, par arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales en date du 2 janvier 1982, l'établissement et l'exploitation des équipements du port de plaisance e...

... les mémoires complémentaires enregistrés sous les n°s 75 837 et 75 838 les 17 février 1986 et ... ROUSSEAU, 3 rue de Boisselet (91800) Epinay-sous-Sénart ; François RUBE PESCHEL MOUZAC, 13 r...

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... Wasquehal, Wattignies, Wattrelos, Wavrechain-sous-Denain, Waziers, Wervicq-Sud, Willems. 62 ? Pas-de..., Courcouronnes, Crosne, Draveil, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Fle...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 février 2006 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, CT0173, du 20 février 2006)

...2, allée René CLAIRE 91860 EPINAY SOUS SENART Représentée par Me DERUSSY, substitu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 février 2006 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, CT0173, du 20 février 2006)

...2, allée René CLAIRE 91860 EPINAY SOUS SENART Représentée par Me DERUSSY, substitu...