Epinac

• Décision no 99-523 du 15 décembre 1999 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel no 95-256 du 16 mai 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais, Bourbonnais, Clusynois et Nord Saône-et-Loire pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Epinac FM

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2000
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1049 du 17 novembre 1992 autorisant l'Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais, Bourbonnais et Clunysois à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Charollais Brionnais/Epinac FM

• Journal Officiel num. 293, 17 décembre 1992
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 novembre 2004 (cas Sénat, Saône et Loire)

Sénat, Saône et Loire - Journal officiel du 28 novembre 2004, p. 20284 -

...Jean-François NICOLAS, demeurant à Epinac (Saône-et-Loire), enregistrée au secrétariat g�...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1049 du 17 novembre 1992 autorisant l'Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais, Bourbonnais et Clunysois à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Charollais Brionnais/Epinac FM

• Journal Officiel num. 293, 17 décembre 1992
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-109 du 8 février 1994 modifiant la décision no 92-1049 du 17 novembre 1992 autorisant l'Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais, Bourbonnais et Clunysois à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Charollais Brionnais-Epinac FM

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1994
• Décision

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...1. SAÔNE-ET-LOIRE . DIGOIN. PITD. EPINAC. ZONE SUD. CHAROLAIS. 2.  . INDUSTRIEL. ETERNIT I...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 12 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...ARTICLE 2. La trésorerie d'Epinac est regroupée sur la trésorerie d'Autun (Saône-...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 24 novembre 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence d'Epinac (Saône-et-Loire), en remplacement de M. Herard (M...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision no 99-523 du 15 décembre 1999 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel no 95-256 du 16 mai 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour la communication radiophonique en Charollais, Brionnais, Bourbonnais, Clusynois et Nord Saône-et-Loire pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion...

... en modulation de fréquence dénommé Epinac FM . Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2000
• Décision

• Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »

...-Saint-Loup, Dyo, Ecuisses, Epertully, Epinac, Essertenne, Etang-sur-Arroux, Flagy, Fleury-la-Mo...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret