epieds eure

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21 documents pour epieds eure

- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Eure (zone spéciale de conservation)
..., Vaux-sur-Eure, Ecardenville-sur-Eure, Epieds, Evreux, Ezy-sur-Eure. ARTICLE 2. La liste des typ...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Vert-en-Drouais ; Villemeux-sur-Eure ; Villiers-le-Morhier. Région Champagne-ArdenneZo... ; Emalleville ; Emanville ; Epégard ; Epieds ; Epreville-près-le-Neubourg ; Les Essarts ; Evre...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 avril 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, CT0028, du 6 avril 2006)
...E.. F.. 11 bis rue de la forêt - 27730 EPIEDS Partie civile, appelant PIAT Viviane épouse D.. F...�vrier 2006, à la Cour d'Appel, la CPAM de l'Eure qui n'entend pas intervenir produit un état de se...

- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
.... 27-Eure . Aigleville, Alizay, Amécourt, Angerville-la-Cam..., Doudeauville-en-Vexin, Ecos, Emalleville, Epieds, Etrépagny, Evreux, Ezy-sur-Eure, Farceaux, Fauvi...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... La Couture-Boussey; La Croisille; Croisy-sur-Eure; Crosville-la-Vieille; Croth; Damville; Dardez; Dr...; Emalleville; Emanville; Epégard; Epieds; Epreville-près-le-Neubourg; Les Essarts; Evreux;...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Couture-Boussey ; La Croisille ; Croisy-sur-Eure ; Crosville-la-Vieille ; Croth ; Damville ; Dardez... ; Emalleville ; Emanville ; Epégard ; Epieds ; Epreville-près-le-Neubourg ; Les Essarts ; Evre...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...27 - Eure. Aigleville, Alizay, Amécourt, Arnières-sur-Ito..., Dangu, Doudeauville-en-Vexin, Ecos, Epieds, Etrépagny, Evreux, Ezy-sur-Eure, Farceaux, Fonte...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...Eure : tout le département zone de sismicité très fa..., Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Epieds, Faveraye-Mâchelles, Louresse-Rochemenier, Martig...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...27 - Eure. Aigleville, Alizav, Amécourt, Arnières-sur-Iton..., Dangu, Doudeauville-en-Vexin, Ecos, Epieds, Etrépagny, Evreux, Ezy-sur-Eure, Farceaux, Fonte...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...27 - Eure. Aigleville, Alizav, Amécourt, Arnières-sur-Ito..., Dangu, Doudeauville-en-Vexin, Ecos, Epieds, Etrépagny, Evreux, Ezy-sur-Eure, Farceaux, Fonte...

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