epernon immobilier

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7 documents pour epernon immobilier

- Arrêté du 12 octobre 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... domanial dénommé « Château des ducs d'Epernon », sis lieuxdits La Ville et Place de la Libérat...
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Cloyes-sur-le-Loir. 28. EPERNON. Epernon. 28. MAINTENON. Maintenon. 28. NOGENT-LE-...45. MONTARGIS. Montargis : Immobilier Lorraine. 45. ORLEANS . Orléans : Dunois. 45. PIT...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décret du 31 décembre 2008 portant promotion et nomination
..., Marie, Etienne), maire, expert immobilier ; 34 ans d'activités professionnelles, de service..., Gilberte, Marcelle), adjointe au maire d'Epernon (Eure-et-Loir) ; 50 ans d'activités professionnel...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2009
- Décret

- Décret du 10 avril 2009 portant promotion et nomination
..., Marie-France), adjointe au maire d'Epernon (Eure-et-Loir) ; 48 ans de services civils et de f..., Raymond), gérant de société immobilière ; 54 ans d'activités professionnelles, associativ...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 2009
- Décret
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu le décret n° 2006-1005 du 10 août 2006 pri... Droue-sur-Drouette, Ecluzelles, Ecrosnes, Epernon, Faverolles, Gallardon, Garancières-en-Beauce, Ga...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
... de sociétés civiles de placement immobilier;. Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar... Droue-sur-Drouette, Ecluzelles, Ecrosnes, Epernon, Faverolles, Gallardon, Garancières-en-Beauce, Ga...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
... de sociétés civiles de placement immobilier ; Vu l'arrêté du 29 mars 1999, modifié par l'ar... Droue-sur-Drouette, Ecluzelles, Ecrosnes, Epernon, Faverolles, Gallardon, Garancières-en-Beauce, Ga...