epernay en poche

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4 documents pour epernay en poche

- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Compertrix, Coolus, Cormontreuil, Dizy, Epernay, L'Epine, Fagnières, Mardeuil, Moncetz-Longevas, ..., Groisy, Gruffy, Habère-Lullin, Habère-Poche, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Les Houches,...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Compertrix, Cormontreuil, Dizy, Epernay, Fagnières, Le Vézier, Magenta, Mardeuil, Moussy..., Groisy, Gruffy, Habère-Lullin, Habère-Poche, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, La Balme-de-...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Compertrix, Cormontreuil, Dizy, Epernay, Fagnières, Le Vézier, Magenta, Mardeuil, Moussy..., Groisy, Gruffy, Habère-Lullin, Habère-Poche, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, La Balme-de-...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
...En format de poche, d'utilisation pratique, clair, jalonné d'encadr�... colloque organisé le 2 avril 2005, à EpernayLes entretiens européens d'EpernaySous le haut patron...
- Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2006
- Avis