epaignes 27

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...Pierre DUBOC, maire d'EPAIGNES (27); Gérard SAILLOT, maire d'IGOVILLE (27); Rola...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Rouen, 13 septembre 2007, 06/1038)

...APPELANTE:. Etablissements POULINGUE. 27260 EPAIGNES. représentée par la SCP COLIN VOINCHET ...

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

..., directrice d'une association de solidarité ; 27 ans de services.M. Cochet (Etienne, François, Gil... directrice d'école, adjointe au maire d'Epaignes (Eure) ; 49 ans de services.Mme Houssier (Chantal)...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

... national compétent du 22 mai 1996, des 27 et 28 février 2001 et du 6 septembre 2007. L'Inst..., Drucourt, Duranville, Ecaquelon, Epaignes, Epinay, Epreville-en-Lieuvin, Fatouville-Grestain...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 27 - Eure. Aizier, Angerville-la-Campagne, Asniè..., Courbépine, Crasville, Ecaquelon, Epaignes, Epreville-en-Lieuvin, Fatouville-Grestain, Fauvil...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret