epagny 02

• Arrêté du 27 décembre 2007 portant création d'une zone dangereuse identifiée LF-D 177 Epagny (Côte-d'Or)

• Journal Officiel num. 16, 19 janvier 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 2 novembre 2011, 10/02937)

... dirigeants légaux Lieudit Gillon 74330 EPAGNY . représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués...

• Arrêté du 9 février 2009 portant création d'une zone dangereuse identifiée LF-D 177 Epagny (Côte-d'Or)

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (34); Hugues MANGOT, maire de WIÈGE-FATY (02); Philippe DUMEZ, conseiller régional (69); Marce...-L'ARDOISE (30); Georges CARIOU, maire d'EPAGNY (02); Michel CROSAZ, maire de MONTVERNIER (73); Ja...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; La Chaussée-Tirancourt ; Chaussoy-Epagny ; Chipilly ; Chirmont ; Chuignolles ; Citerne ; Cl...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 2009 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Dijon-Longvic (Côte-d'Or)

... l'exclusion de la zone dangereuse LF-D 177 Epagny lorsqu'elle est active : a) Limites latéral...'' N, 004° 58' 25'' E - 47° 31' 00'' N, 005° 02' 23'' E ; 47° 31' 00'' N, 005° 18' 00'' E ...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Epagny (1), Longpont (1) et Selens. Inondations et coulé...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Saint-Clair, Domancy, Doussard, Duingt, Epagny, Eteaux, Etercy, Evires, Faucigny, Faverges, Filli...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 12 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

..., Choisy, La Balme-de-Sillingy, Sillingy, Epagny, Nonglard, Poisy, Metz-Tessy et Lovagny, et dont l...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Saint-Clair, Domancy, Doussard, Duingt, Epagny, Eteaux, Etercy, Evires, Faucigny, Faverges, Filli...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté