entraigues isere

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20 documents pour entraigues isere

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 novembre 2002 (cas Cour d'appel de Colmar, du 14 novembre 2002, 2001/02761)
...né le 01 février 1945 à ENTRAIGUES (Isère) demeurant 126, Allée Privée Bel Air 888...
- Arrêté du 12 juin 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE L'ISERE Avalanche du 19 au 24 janvier 1997 Arrondissement... Canton de Valbonnais: Commune d'Entraigues. DEPARTEMENT DES LANDES Mouvements de terrain diff...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...DROME. 26084. CHATEAUNEUF-SUR-ISERE. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. DROME. 26085. CHATEAUN...VAUCLUSE. 84043. ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. VAUCLUSE...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 avril 1997 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 30 avril 1997, 146607, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-05-02, 135-03-01-02-02 L'article 27 de la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, n'autorise le président du conseil général à déléguer sa signature aux chefs des services extérieurs de l'Etat que pour la préparation et l'exécution des délibérations du conseil général. Illégalité d'un arrêté de délégation en tant qu'il porte sur d'autres objets que la préparation et l'exécution de ces délibérations.

... mémoire présenté par le DEPARTEMENT DE L'ISERE, représenté par son président en exercice au co..., dans la traversée de la commune d'Entraigues ;. 2°) rejette la demande présentée par M. ...
- Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »
..., Chantemerle-les-Blés, Châteauneuf-sur-Isère, Chavannes, Clérieux, Crozes-Hermitage, Erôme, G..., Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Entraigues-sur-la-Sorgue, Gigondas, Jonquerettes, Jonquières...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...38 ? Isère. Biviers, Bresson, Chasse-sur-Rhône, Claix, Core..., Avignon, Bédarrides, Carpentras, Entraigues-sur-la-Sorgue, Jonquerettes, Le Pontet, Loriol-du-...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
... Châteauneuf-de-Bordette, Châteauneuf-sur-Isère, Chavannes, Clérieux, Colonzelle, Condorcet, Croz..., Châteauneuf-du-Pape, Le Crestet, Entraigues-sur-la-Sorgue, Entrechaux, Gigondas, Jonquerettes,...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
...-Lez, Nyons, Le Pègue, Piégon, Pont-de-l'Isère, Rochegude, Rousset-les-Vignes, Saint-Maurice-sur-..., Carpentras, Cavaillon, Le Crestet, Entraigues-sur-la-Sorgue, Entrechaux, Lamotte-du-Rhône, Lapa...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...2 RB Animation 3D, faubourg d'Entraigues, 07600 VALS-LES-BAINS. Ardennes. Union et traditio...), 21, avenue Victor-Hugo, 26100 ROMANS-SUR-ISERE. Rhône Alpes Charpente, RN 92, 26750 SAINT-PAUL-L...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 26084 Châteauneuf-sur-Isère. 2005. 3 745. 3 5... 0. 63149 Entraigues. 2005. 658. 645. ...

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