Enseignement technologique

Journal Officiel, 29 Juin 2000

Arrêté du 22 juin 2000 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ; Vu ...

Journal Officiel, 13 Octobre 2001

Arrêté du 17 septembre 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

...mation professionnelle, 335-6 ; Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ; Vu le décret no 94-522 du 21 ...... portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, modifié notamment par les arrêt�...

Journal Officiel, 18 Avril 1998

Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Textes généraux Ministère de l'emploi et de la solidarité Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique La ministre de l'emploi et de la ...

Journal Officiel, 25 Octobre 1997

Arrêté du 2 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE Arrêté du 2 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Le ministre de l'emploi et de la ...

Journal Officiel, 25 Octobre 1997

Arrêté du 6 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE Arrêté du 6 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Le ministre de l'emploi et de la ...

Journal Officiel, 07 Juillet 1998

Arrêté du 25 juin 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Textes généraux Ministère de l'emploi et de la solidarité Arrêté du 25 juin 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique La ministre de l'emploi et de la ...

Journal Officiel, 05 Février 1998

Arrêté du 20 janvier 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Textes généraux Ministère de l'emploi et de la solidarité Arrêté du 20 janvier 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique La ministre de l'emploi et de la ...

Journal Officiel, 24 Janvier 1995

Arrêté du 17 janvier 1995 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

... d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique Par arrêté du ministre du ...... d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique: En qualité de représentant du ...

Journal Officiel, 21 Janvier 1999

Arrêté du 5 janvier 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Textes généraux Ministère de l'emploi et de la solidarité Arrêté du 5 janvier 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique La ministre de l'emploi et de la ...