enseignement specialise

• ENSEIGNEMENT
• QUESTIONS GENERALES
• QUESTIONS GENERALES RELATIVES AU PERSONNEL
• QUESTIONS GENERALES RELATIVES AU PERSONNEL ENSEIGNANT -Entrée en service
• Stage
• Accès au stage préparatoire au diplôme de directeur détablissement spécialisé

• ENSEIGNEMENT
• QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES DENSEIGNEMENT
• ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE -Personnel administratif
• Agents spécialisés des écoles maternelles

• ENSEIGNEMENT
• QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES DENSEIGNEMENT
• ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE
• INSTITUTEURS -Déroulement de carrière
• Demande dinstituteurs spécialisés tendant à ce que la mention psychologue soit ajoutée sur le fichier à partir duquel sont édités leurs bulletins de paye

• Arrêté du 10 septembre 2010 portant ouverture de concours externe sur titres avec épreuves, interne sur épreuves et d'un troisième concours d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique, spécialité « arts plastiques »

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 10 septembre 2010 portant ouverture de concours externe sur titres avec épreuves, interne sur épreuves et troisième concours d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique, spécialité « musique », discipline « formation musicale »

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux Administratif, 17 décembre 1999 (cas Tribunal administratif de Versailles, du 17 décembre 1999, 993717 993719 993751 993753)

-01-03-06 Les élèves des établissements publics d'enseignement primaire et secondaire appartenant à des classes à horaires aménagés pour leur permettre de recevoir un enseignement musical spécialisé doivent bénéficier de la gratuité de la totalité de l'enseignement qui leur est dispensé, même lorsque ces classes ne préparent pas au baccalauréat de technicien "musique". Est illégale la délibération par laquelle un conseil municipal décide d'instituer des droits d'inscription applicables aux élèves de telles classes.

• Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2010 portant ouverture de concours externe sur titres avec épreuves, interne sur épreuves et troisième concours d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique, spécialité « musique », discipline « formation musicale » (session 2011)

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 13 juillet 2004 relatif à la durée d'épreuves des concours d'accès au cadre d'emplois d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique (session 2004) pour les spécialités arts plastiques et musique, discipline formation musicale

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2004
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Arrêté du 13 juillet 2004 relatif à la durée d'épreuves des concours d'accès au cadre d'emplois d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique (session 2004) pour les spécialités arts plastiques et musique, discipline formation musicale

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2004
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Arrêté du 8 juin 2007 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de techno-logie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

• Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2007
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 27 septembre 2004 portant modification du nombre de postes ouverts aux concours pour l'accès au cadre d'emplois d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique (session 2004)

• Journal Officiel num. 238, 12 octobre 2004
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Arrêté du 10 décembre 2007 portant modification du nombre de postes ouverts aux concours pour l'accès au cadre d'emplois d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique, session 2008, organisés par les délégations régionales Pays de la Loire et Provence-Alpes-Côte d'Azur du Centre national de la fonction publique territoriale

• Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêtés du 7 octobre 1997 portant modification des postes ouverts au concours réservé pour le recrutement dans le cadre d'emplois d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique

• Journal Officiel num. 250, 26 octobre 1997
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté