enseignement secondaire belgique

• Arrêté du 20 juillet 2001 portant autorisation d'exercice de la profession de préparateur en pharmacie en France

... de sixième année de l'enseignement secondaire d'assistante en pharmacie obtenu en Bel... d'assistante en pharmacie obtenu en Belgique en 1984 ;. Mme Delannoy, née Drouillon (Maria...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 2001
• Arrêté

• Arrêté du 20 juillet 2001 portant autorisation d'exercice de la profession de préparateur en pharmacie en France

... de sixième année de l'enseignement secondaire d'assistante en pharmacie obtenu en Bel... d'assistante en pharmacie obtenu en Belgique en 1984; Mme Delannoy, née Drouillon (Mariane), d...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 2001
• Arrêté

• Code de commerce

... abritant des établissements d'enseignement ; . 2° Aux baux consentis aux communes pour des ... aient leur domicile ou leur résidence secondaire dans la commune, l'intercommunalité ou l'arrondis... 3° Pour la Belgique : . de naamloze vennootschap ; . de commanditair...

• Codes

• Arrêté du 8 avril 1994 fixant la liste des titres, diplômes ou qualifications français ou étrangers jugés équivalents aux titres, diplômes et qualités exigés des enseignants et formateurs intervenant dans les formations sous contrat des établissements d'enseignement agricole privés

... Agrégation de l'enseignement secondaire supérieur (université catholique de Louvain,, Belgique). Bachelor of art (USA). Bachelor of art...

• Journal Officiel num. 99, 28 avril 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juillet 1991 (cas Loi portant diverses dispositions relatives à la fonction publique)

Loi portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - Journal officiel du 25 juillet 1991, p. 9854 -

... chemins de fer et agents municipaux en Belgique (affaire 149/79, commission c/Belgique, arrêt du ...: enseignants dans l'enseignement secondaire en RFA (affaire 66/85, Deborde Lawrie-B...

• Arrêté du 21 juillet 2000 portant autorisation d'exercice de la profession de préparateur en pharmacie en France

... de sixième année de l'enseignement secondaire d'assistante en pharmacie obtenu en Bel... d'assistante en pharmacie obtenu en Belgique en 1995; M. Schmidt (Johannes), de nationalité al...

• Journal Officiel num. 182, 8 août 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 portant autorisation d'exercice de la profession de préparateur en pharmacie en France en application de l'article L. 4241-6 du code de la santé publique

... de sixième année de l'enseignement secondaire d'assistante en pharmacie obtenu en Bel...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence

...3. Assistant technique, appui à l'enseignement du droit à la faculté des sciences politiques de...14. 705. BELGIQUE. AT. 2. Expert national détaché dans le domaine ... du directeur de l'enseignement secondaire pour la pédagogie du français et l'environnement...

• Journal Officiel num. 136, 12 juin 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 portant autorisation d'exercice de la profession de préparateur en pharmacie en France en application de l'article L. 4241-6 du code de la santé publique

... de sixième année de l'enseignement secondaire d'assistante en pharmacie obtenu en Bel...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Code général des impôts

... affectées à des activités d'enseignement ou de recherche, et elle a pour activité principa... exercées pendant leurs études, secondaires ou supérieures, ou exercées durant leurs congés... source, temporairement prélevée par la Belgique, le Luxembourg et l'Autriche conformément à l'ar...

• Codes