enseignement scientifique premiere l

• Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement scientifique en classe de première de la série littéraire à partir de l'année scolaire 2000-2001

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement scientifique en classe de première de la série littéraire à partir de l'année scolaire 2000-2001

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 25 février 1993 relatif aux programmes de mathématiques de la classe de première de la série L et d'enseignement scientifique des classes de première des séries L et ES

• Journal Officiel num. 54, 5 mars 1993
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement scientifique en classe de première de la série économique et sociale à partir de l'année scolaire 2000-2001

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 avril 2002 (cas Conseil d'Etat, 8 / 3 SSR, du 10 avril 2002, 226352, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-02-07 Si l'article 4 du décret du 23 février 1990, repris de l'article 6 de la loi du 10 juillet 1989 devenu l'article L. 311-5 du code de l'éducation, dispose que "les avis et propositions du conseil national des programmes sont rendus publics", aucune disposition législative ou réglementaire ne définit les modalités de cette publicité. Par suite, la circonstance qu'elle n'aurait pas été assurée préalablement à l'intervention des arrêtés du ministre de l'éducation nationale modifiant les programmes de certains enseignements n'est pas de nature à entacher d'illégalité lesdits arrêtés. -02-02-01 a) Si l'article 4 du décret du 23 février 1990, repris de l'article 6 de la loi du 10 juillet 1989 devenu l'article L. 311-5 du code de l'éducation, dispose que "les avis et proposition...

... facultatif d'arts en classe de première à partir des années scolaires 2000-2001 et 2001-... en classe de première de la série scientifique à partir des années scolaires 2000-2001 et 2001-...

• Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement scientifique en classe de première de la série économique et sociale à partir de l'année scolaire 2000-2001

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement obligatoire de physique-chimie en classe de première de la série scientifique à partir de l'année scolaire 2001-2002

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2000 modifiant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie en classe de première de la série scientifique applicable à partir de l'année scolaire 2000-2001

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement obligatoire de physique-chimie en classe de première de la série scientifique à partir de l'année scolaire 2001-2002

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe de première de la série scientifique

• Journal Officiel num. 159, 10 juillet 2002
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté