enseignement agricole region centre

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... avec le préfet et le directeur régional des douanes territorialement compétents. ». ARTI... le produit des ressources affectées au Centre national du cinéma et de l'image animée en appli..., la fin du d est ainsi rédigée : « ou agricole, à l'exclusion des activités procurant des reven... publics exerçant des missions d'enseignement supérieur ou de recherche qui contribue au financ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)

... rédigées : « Les membres du conseil régional ne peuvent exercer plus de deux mandats consécuti... : 1° Après les mots : « salariés agricoles », la fin de la première phrase du premier alin�...L. 4244-2.-La création des centres de formation de préparateurs en pharmacie hospita... Un représentant du personnel de l'enseignement public et un représentant du personnel de l'ensei...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Loi

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 22 janvier 2002 (cas Loi relative à la Corse)

Loi relative à la Corse - Journal officiel du 23 janvier 2002, p. 1526 -

...24. Considérant que, si l'enseignement de la langue corse est prévu "dans le cadre de l'... dévolues à la commission régionale du patrimoine et des sites par l'article 1er de la... : "Les employeurs de main-d'oeuvre agricole installés en Corse au moment de la promulgation d... attribue les compétences dévolues au Centre national pour l'aménagement des structures des ex...

• Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée

...Agence bibliographique de l'enseignement supérieur. Agence de biomédecine. Agence de dév... d'information et de communication agricole et rurale. Agence française de l'adoption. Agence...Agence régionale de santé Alsace. Agence régionale de santé Aqui...Agence régionale de santé Centre. Agence régionale de santé Champagne-Ardenne. Ag...

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... du Gouvernement, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de l'ag... du territoire et à l'attractivité régionale CCP du conseil supérieur de l'audiovisuel. Comit�... national mentionnés ci-dessous : ? centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETME... des établissements d'enseignement agricole CAP nationale compétente pour le corps des techni...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

...), ancienne présidente d'un comité régional de défense civile et de protection des population... (Edith), praticienne hospitalière dans un centre hospitalier universitaire ; 37 ans de services.M. ... du travail, ancienne responsable d'enseignement au Conservatoire national des arts et métiers ; 3... finances, médiateur pour les contrats agricoles ; 32 ans de services.Mme Marie, née Guerero (Chan...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Code électoral

... Région Ile-de-France : Paris (12e arrondissement), Confla.... Région Centre : Montluçon, Bourges, Roanne, Montceau-les-Mines.... et des sports, les inspecteurs de l'enseignement primaire, les inspecteurs de l'enseignement techni... en chef et ingénieurs des services agricoles chargés des fonctions de directeur des services a...

• Codes

• Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier

... la mise en valeur et au reboisement de la région des Landes de Gascogne, notamment ses articles 3 e... forêts des particuliers, après avis du Centre national de la propriété forestière mentionné ...Section 4 : Coupures agricoles. ARTICLE L133-8. Le plan départemental ou interd�... recherche et les établissements d'enseignement supérieur, et avec le concours des instituts et c...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance

• LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1)

... et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et du Conseil national de la consom... et les contrôleurs des agences régionales de santé veillent au respect des règles fixées ... ? Tout établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole assure un...« A ce titre, il regroupe plusieurs centres : « 1° Un ou plusieurs lycées d'enseignement g�...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2010
• Loi

• Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier

... la mise en valeur et au reboisement de la région des Landes de Gascogne, notamment ses articles 3 e...Chapitre Ier. ? Centre national de la propriété forestière. Articles ...Section 4Coupures agricoles. L. 133-8Le plan départemental ou interdéparteme... recherche et les établissements d'enseignement supérieur, et avec le concours des instituts et c...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance