enseignement a distance ead

• Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

... SIC de la direction de l'enseignement militaire supérieur ? Collège interarmées de d�...) et de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD). 37. TOURS.  .  . R. 2012. 2014. TERRE. Es...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 avril 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 5 avril 2006, 03-45888)

... de corriger des copies pour l'enseignement à distance, par l'Association nationale pour la f...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 avril 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 5 avril 2006, 03-45.888)

... de corriger des copies pour l'enseignement à distance, par l'Association nationale pour la f...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2003 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 24 juin 2003, 02/699)

... des copies de français pour l'enseignement à distance; la lettre d'engagement a précisé qu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 novembre 2008 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 18 novembre 2008, 08/00344)

... rédigés pour des tâches d'enseignement à accomplir dans les établissements de Langu... à la formation ouverte et à distance n'est pas de la compétence de l'AFPA mais fait ...