Enregistrement documentaire

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502 documents pour Enregistrement documentaire

- Arrêté du 25 novembre 2011 relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l'activité « application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques »
...Documentaire. Siège ou établissement. A2. Les personnes exer�...Il existe un enregistrement des caractéristiques du chantier :? coordonnées ...
- Arrêté du 25 novembre 2011 relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l'activité « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels »
...Documentaire. Siège. D2. Les personnels exerçant une fonction...�gétal des productions concernées.Enregistrement de l'OAD Compte-rendu des observations.Bulletin de...
- Code de la propriété intellectuelle
... des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique. . ... procèdent et tous les éléments documentaires indispensables à la répartition des droits. . L...
- Codes

- Arrêté du 25 novembre 2011 relatif au référentiel de certification prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime pour l'activité « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels »
...Documentaire. Siège ou établissement . G2. Un vendeur est dis...Enregistrement des références des produits présents en stocks ...
- Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Auxey-Duresses », « Chassagne-Montrachet », « Montrachet », « Chevalier-Montrachet », « Bâtard-Montrachet », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Nuits-Saint-Georges », « Savigny-lès-Beaune » et « Santenay »
... et quinze jours ouvrés suivant l'enregistrement du repli sur le registre vitivinicole, si le vin f...Contrôle documentaire. A.2. Appartenance des parcelles plantées dans l'...
- Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corton », « Corton-Charlemagne », « Charlemagne », « Côte de Beaune-Villages », « Chambertin », « Chambertin-Clos de Bèze », « Chapelle-Chambertin », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Mazis-Chambertin », « Mazoyères-Chambertin », « Ruchottes-Chambertin », « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « Grands-Echezeaux », « Puligny-Montrachet », « Saint-Romain », « Volnay », « Vosne-Romanée »
... et quinze jours ouvrés suivant l'enregistrement du repli sur le registre viti-vinicole, si le vin ...Contrôle documentaire. A.2. Appartenance des parcelles plantées dans l'...
- Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »
... et quinze jours ouvrés suivant l'enregistrement du repli sur le registre vitivinicole, si le vin f...Contrôle documentaire . A. 2. Appartenance des parcelles plantées dans ...
- Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »
... et quinze jours ouvrés suivant l'enregistrement du repli sur le registre vitivinicole, si le vin f...Contrôle documentaire . A. 2. Appartenance des parcelles plantées à l'...
- Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Costières de Nîmes », « Saint-Véran », « Viré-Clessé », « Aloxe-Corton », « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », « Musigny », « Chambolle-Musigny », « Vougeot », « Saint-Aubin » et « Saint-Bris »
...Contrôle documentaire (fiche CVI tenue à jour) Contrôle sur le terrain... et quinze jours ouvrés suivant l'enregistrement du repli sur le registre vitivinicole, si le vin f...
- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
... et quinze jours ouvrés suivant l'enregistrement du repli sur le registre vitivinicole, si le vin f...Contrôle documentaire. A.2. Appartenance des parcelles plantées dans l'...

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