Ennevelin

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11 documents pour Ennevelin

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Englos ; Ennetières-en-Weppes ; Ennevelin ; Erquinghem-le-Sec ; Erquinghem-Lys ; Escobecques...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Douai, 8 novembre 2006, 04/05876)
...59710 ENNEVELIN . représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, a...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Englos ; Ennetières-en-Weppes ; Ennevelin ; Erquinghem-le-Sec ; Erquinghem-Lys ; Escobecques...

- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Emerchicourt, Ennetières-en-Weppes, Ennevelin, Erchin, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Erre, ...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 19 juillet 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Commune d'Ennevelin. DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS. Inondations...
- Journal Officiel num. 174, 29 juillet 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Englos ; Ennetières-en-Weppes ; Ennevelin ; Erquinghem-le-Sec ; Erquinghem-Lys ; Escobecques...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Emmerin; Englos; Ennetières-en-Weppes; Ennevelin; Erquinghem-le-Sec; Erquinghem-Lys; Escobecques; F...
- Arrêté du 19 juillet 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... boue du 3 au 5 décembre 2000 Commune d'Ennevelin. DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Inondations et coul�...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Englos ; Ennetières-en-Weppes ; Ennevelin ; Erquinghem-le-Sec ; Erquinghem-Lys ; Escobecques...
- Avis relatif à la délibération n° 07-A-090 du 26 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
...EMERCHICOURT . 59193. EMMERIN . 59197. ENNEVELIN . 62295. ENQUIN-LES-MINES . 80268. EPAGNE-EPAGNETT...

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