engins de carriere

• Arrêté du 10 octobre 2011 fixant la liste des spécialités ouvertes à chaque niveau de recrutement dans le corps des agents techniques de la direction générale de la sécurité extérieure

... et gros ?uvre » : Conduite de travaux ; Engins de chantier, conduite d'engins de terrassement et de carrière ; Installateur, câbleur ; Infrastructure du bâti...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 31 mai 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 31 mai 1972, 70-14.524)

... UNE RETRIBUTION HORAIRE, QU'UN DES ENGINS DE SA CARRIERE ET UN DE SES PREPOSES EFFECTUASSENT...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Bastia, 31 janvier 2007, 05/379)

...A. R. L. LES CARRIERES DE FORNELLI C / Amar Y.., CENTRE DE GESTION ET D'E... édifié dans la carrière et que les engins de chantier se trouvaient dans un hangar attenant ...

• Arrêté du 3 mai 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux épreuves de sélection prévues à l'article 11-1 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers mariniers de carrière des armées et du soutien administratif de la gendarmerie nationale

...A N N E X E I I ISPÉCIALITÉ AUTO-ENGINS BLINDÉSNature, forme et programme des épreuves d...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 2 juillet 1998 (cas Loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier)

Loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier - Journal officiel du 3 juillet 1998, p. 10147 -

... des entreprises exploitant des engins de remontée mécanique, l'article 72, qui valide ... leurs salaires pour la durée de leur carrière professionnelle dans le cadre d'un accord collecti...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 9 mars 2011, 09-69.647, Publi)

... examen régulier de l'évolution de la carrière du salarié par l'employeur, selon une périodicit...�gué un changement d'emploi tenu (conduite engins de chantier aux lieu et place de celle habituelle ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 juin 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 29 juin 2011, 10-15.792, Publi)

... MOTIFS QUE Monsieur X..prétend que sa carrière a été « stoppée » à partir de 1999 lorsqu'il... que le salaire moyen d'un conducteur d'engins dans le groupe auquel la société appartient est ...

• Décret n° 2008-639 du 30 juin 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français

... du temps de services accomplis sur les engins de traction ferroviaire dans un emploi d'agent de ... attribuée même si l'agent termine sa carrière dans un emploi autre que ceux ouvrant droit à pen...

• Journal Officiel num. 152, 1 juillet 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2011 (cas Cour d'appel d'Angers,Chambre Sociale, 5 avril 2011, 10/00095)

... 1991, devenant alors conducteur d'engins et chauffeur super poids lourds coefficient 160, o... dans le déroulement de sa carrière, monsieur Daniel Y.. a alerté l'inspection du tra...

• Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports

..., l'information et le contrôle du ou des engins de transport impliqués. Dans les mêmes condition..., directement ou indirectement, la carrière d'un agent affecté au service gestionnaire des tr...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ordonnance