energie solaire maison

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27 documents pour energie solaire maison

- Arrêté du 15 septembre 2006 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
... et le directeur général de l'énergie et des matières premières sont chargés, chacun ... des baies et leurs caractéristiques solaires ; - l'inertie thermique ; - la protection solaire ...'application de sa méthode (par exemple, maisons individuelles seulement, degré de prise en compte...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 octobre 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 6 octobre 1999, 98-12.384)
... de cinq villas équipées du chauffage solaire, sous la maîtrise d'oeuvre de la société civile... ont été apportées par la société Elf Energie; que des désordres affectant ce lot ayant été c... n'étaient pas la réplique exacte de la maison lauréate du concours organisé par le ministère ...
- Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
...'énergieOpération n° BAR-TH-43Système solaire combiné. 1. Secteur d'application : Maisons exis...

- Code de l'urbanisme
... 14° Recommander l'utilisation des énergies renouvelables pour l'approvisionnement énergétiq..., ni grever des terrains attenants à des maisons d'habitation et clos de murs au 1er janvier 1976. ... utilisant la géothermie, l'énergie solaire, l'énergie éolienne et de la mer, l'énergie tir...
- Codes
- Délibération du 19 avril 2011 du conseil général de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative à la certification de la performance énergétique des bâtiments nouveaux et existants en Guadeloupe (DPE-G)
... faisabilité des approvisionnements en énergie, aux caractéristiques thermiques et à la perform... ; ? les valeurs par défaut de couverture solaire figurant en annexe 3 ; ? le tableau des valeurs co...), selon la liste suivante : ? logement en maison individuelle ; ? logement en immeuble collectif ;...
- Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
- Délibération
- Arrêté du 22 novembre 2007 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
... : Bâtiment résidentiel : maisons individuelles ou appartements neufs. 2. Dén... BAR-TH-35. Chauffe-eau solaire collectif (DOM). 1. Secteur d'application :...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2012 (cas Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 2012, 10/06849)
... en propre par accession de la maison qui constituait le domicile conjugal; . que l'inti... comme installateur d'équipements à énergie solaire; . qu'il produit aux débats des déclarat...
- Décret n° 2011-2054 du 29 décembre 2011 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2011-1539 du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme
... bâtiments ou d'un immeuble autre qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code... d'électricité à partir de l'énergie solaire installés au sol » ; 4° Les deuxième e...
- Arrêté du 25 janvier 2012 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence (du 7 novembre au 16 décembre 2011)
... centre de recherche du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Cadarach... de production d'électricité d'origine solaire) ; M. PERRIN (Olivier), directeur des centres hosp... de Neufchâteau et de Vittel et de la maison de retraite autonome de Liffol-le-Grand ; M. PERRU...
- Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
- Arrêté
- Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
...Pour les maisons individuelles ou accolées, la valeur de la permé... de production d'eau chaude sanitaire solaire thermique, doté de capteurs solaires disposant d'...

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