enduits muraux

• Arrêté du 4 septembre 2003 relatif au titre professionnel de peintre en bâtiment

...�aliser des travaux de pose de revêtements muraux courants, à l'intérieur de bâtiments, en qualit... les supports (décapage, réparations, enduits, apprêts) et applique manuellement ou mécaniquem...

• Journal Officiel num. 214, 16 septembre 2003
• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

..., feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :.  . ?... . 5905. Revêtements muraux en matières textiles :.  .  .  . ? imprégnés...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 octobre 2007 (cas Cour d'appel d'Amiens, 15 octobre 2007, 05/00780)

... d'humidité et des décollements d'enduits sur le mur mitoyen en raison d'une insuffisance de... marbrière, des tapis et des revêtements muraux en moquette et tissus imprimés; qu'en 1992, soit ...

• Arrêté du 19 mai 2004 relatif au contrôle de la mise sur le marché des substances actives biocides et à l'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

... que les peintures, les plastiques, les enduits étanches, les adhésifs muraux, les liants, les p...

• Journal Officiel num. 149, 29 juin 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

...Fascicule 26 - Exécution des enduits superficiels. Fascicule 56 - Protection des ouvrag...D.T.U. 55, Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureau...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis

.... Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, ...Sous-couches des tissus muraux, revêtements durs (plaques menuiserie, fibres-cim...

• Journal Officiel num. 130, 5 juin 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décret

• Code général des impôts, annexe 4

... et portes de douche ; sièges de douche muraux, w.-c. pour personnes handicapées ; surélévateu..., ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires ...

• Codes

• Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat de risque d'exposition au plomb

... de plomb), les vernis, les revêtements muraux composés d'une feuille de plomb contrecollée sur... pouvant être relativement épais, les enduits sont aussi à considérer comme des revêtements s...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 28 mai 2008 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2003 relatif au titre professionnel de peintre en bâtiment

...3. Réaliser des travaux de revêtements muraux simples à l'intérieur de bâtiments en qualité ... des travaux de peinture sur des plafonds enduits en plâtre, plaques de plâtre ou dérivés, neufs...

• Journal Officiel num. 162, 12 juillet 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié à certains produits de construction entrant dans le domaine d'application d'une norme harmonisée

...? Revêtements muraux décoratifs ? Rouleaux et panneaux. Par dérogatio...? Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieu...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2010
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté