Enchenberg

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12 documents pour Enchenberg

- Décret du 12 mars 2001 abrogeant le décret du 21 mars 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Bitche-Goetzenbruck, Rohrbach-lès-Bitche-Goetzenbruck et Enchenberg-Goetzenbruck traversant le département de la Moselle
- Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Elvange (1), Enchenberg (1) et Florange (1). DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mars 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 27 mars 2007, 06/02785)
...épouse Z.. . née le 24 mai 1951 à ENCHENBERG (Moselle) de nationalité française demeurant.. ....

- Décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)
..., Breidenbach, Eguelshardt, Enchenberg, Epping, Erching, Goetzenbruck, Hanviller, Haspels...
- Arrêté du 23 mars 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Enchenberg (1), Etting (1), Gros-Rederching (1), Hilbesheim (...
- Décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)
..., Breidenbach, Eguelshardt, Enchenberg, Epping, Erching, Goetzenbruck, Hanviller, Haspels...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-132 du 4 avril 1995 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre (régions Alsace et Lorraine)
...: Bitche, Hanviller, Eguelshardt, Enchenberg. Caractéristiques de la fréquence utilisable...
- Journal Officiel num. 92, 19 avril 1995
- Décision
- Arrêté du 26 juin 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Edouard), né le 31 décembre 1900 à Enchenberg (Moselle), décédé le 29 juin 1943 à Stuttgart ...
- Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2000
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Dolving, Eguelshardt, Eincheville, Enchenberg, Epping, Erching, Erstroff, Fénétrange, Fleishei...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
...-Bains), de Bettviller, de Bining, d'Enchenberg, de Lambach,. de Montbronn, de Petit-Réderching, ...

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