emploi maritime marseille

• Code de la défense

..., de la gestion, de la mise en condition d'emploi et de la mobilisation de l'ensemble des forces ain... navires français dans tous les espaces maritimes, sous réserve des compétences reconnues aux Etat... Zone Sud (siège : Marseille). . Corse. . Corse du Sud, Haute-Corse. . Langu...

• Codes

• Arrêté du 11 février 2010 portant nomination au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... en facilitant notamment leur accès à l'emploi, au logement et à la culture ; . j) Le nombre de... d'hébergement ou, à Paris, Lyon et Marseille, au maire d'arrondissement, agissant en qualité d..., l'entreprise de transport aérien ou maritime qui l'a acheminé est tenue de ramener sans délai...

• Codes

• Code de l'éducation

..., de permettre leur maintien dans l'emploi, de favoriser le développement de leurs compéten... spéciale, des lycées professionnels maritimes et des établissements d'enseignement agricole men... ou groupes d'arrondissements de Lyon et Marseille où est instituée une caisse des écoles, le comi...

• Codes

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... : « des contrats d'accompagnement dans l'emploi mentionnés à l'article L. 5134-20 du code du tra...Hautes-Alpes. 0,412 301. Alpes-Maritimes. 1,597 940. Ardèche. 0,753 765. Ardennes. 0,649... bénéficiant aux marins-pompiers de Marseille ayant fait valider leurs droits à la retraite à ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Code de commerce

... 2° Toutes expéditions maritimes ; . 3° Tout achat et vente d'agrès, apparaux et... si son contrat de travail correspond à un emploi effectif. Il ne perd pas le bénéfice de ce contr... ou, pour les villes de Lyon, Marseille et Paris, dans l'arrondissement municipal siège d...

• Codes

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille. Chevalier du 2 octobre 1997.M. Ruzié (David, Ray..., directrice d'une mission locale pour l'emploi, présidente d'une association ; 33 ans de service..., Bénédicte), préfète de la Charente-Maritime. Chevalier du 18 décembre 2002.Mme Bertrand, née...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Code de procédure pénale

... n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française. . . . . . . . . ...., de pêche en eau douce, de pêche maritime et de protection de la faune et de la flore ; . 7.... . . Grasse. . . . . . Marseille. . . . Marseille. . . . . . Nice. . . . ...

• Codes

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

...ARTICLE R1142-1. Les emplois et activités professionnelles pour l'exercice des...Conseils de Bobigny, Marseille et Lyon. 48 heures par mois. Conseil de Paris. 72 ...Alpes-Maritimes. Grasse. Cannes. Ressort du tribunal d'instance de...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret