emploi maritime bordeaux

• Code de la défense

..., de la gestion, de la mise en condition d'emploi et de la mobilisation de l'ensemble des forces ain... navires français dans tous les espaces maritimes, sous réserve des compétences reconnues aux Etat... Zone Sud-Ouest (siège : Bordeaux). . Aquitaine. . Dordogne, Gironde, Landes, Lot-...

• Codes

• Code de l'éducation

..., de permettre leur maintien dans l'emploi, de favoriser le développement de leurs compéten... spéciale, des lycées professionnels maritimes et des établissements d'enseignement agricole men... 4° Bordeaux : départements de la Dordogne, de la Gironde, des...

• Codes

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant nomination au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux

• Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Code de commerce

... 2° Toutes expéditions maritimes ; . 3° Tout achat et vente d'agrès, apparaux et... si son contrat de travail correspond à un emploi effectif. Il ne perd pas le bénéfice de ce contr... DES TRIBUNAUX de grande instance : Bordeaux. . RESSORT : Le ressort des cours d'appel d'Agen,...

• Codes

• Code de procédure pénale

... n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française. . . . . . . . . ...., de pêche en eau douce, de pêche maritime et de protection de la faune et de la flore ; . 7.... . . . . Cour d'appel de Bordeaux . . . . . Angoulême. . . . Angoulême. . ...

• Codes

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

..., directrice d'une mission locale pour l'emploi, présidente d'une association ; 33 ans de service... des services pénitentiaires de Bordeaux ; 21 ans de services.Mme Hay (Mireille, Germaine, ..., Bénédicte), préfète de la Charente-Maritime. Chevalier du 18 décembre 2002.Mme Bertrand, née...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Code de l'urbanisme

... et futures des conditions d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la div... marin, à la gestion du domaine public maritime et aux dispositions qui ne ressortent pas du conte... des ports autonomes du Havre, de Bordeaux et de Dunkerque ; . d) A l'aménagement de la zon...

• Codes

• Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

...ARTICLE 8. Seuls les agents occupant un emploi supprimé dans le cadre des opérations figurant a...33. BORDEAUX.  .  . R. 2011. 2012. AIR. Groupe de télécommu... Antilles ? escale de transit aérien et maritime. 972. LE LAMENTIN.  .  . R. 2010. 2012. Forces d...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

...ARTICLE R1142-1. Les emplois et activités professionnelles pour l'exercice des...Alpes-Maritimes. Grasse. Cannes. Ressort du tribunal d'instance de...Cour d'appel de Bordeaux. Charente. Angoulême. Angoulême. Ressort des tri...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

...� de restructuration des agents occupant un emploi relevant de l'une des fonctions mentionnées dans ...33. BORDEAUX.  .  . R. 2010. 2011. AIR. Brigade aérienne inf... Antilles ? escale de transit aérien et maritime. 972. LE LAMENTIN.  .  . R. 2010. 2012. IA. Forc...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté