Emploi maritime

Journal Officiel, 01 Juin 1999

Arrêté du 20 mai 1999 relatif à la Commission nationale de l'emploi maritime

Ministere de l'equipement, des transports et du logement

... et du logement Arrête : - Il est institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement une Commission nationale de l'emploi maritime. Elle comprend deux sections ...

Journal Officiel, 12 Juin 2004

Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime, section « pêches maritimes »

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

... nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime, section « pêches maritimes » Par ...... de membre suppléant à la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi ...

Journal Officiel, 12 Juin 2004

Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime, section « pêches maritimes »

Ministere de l'equipement, des transports, de l'amenagement du territoire, du tourisme et de la mer

... de membre suppléant à la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi ...

Journal Officiel, 26 Juin 2003

Arrêté du 10 juin 2003 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime, section « pêches maritimes »

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 10 juin 2003, sont nommés membres de la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi ...

Journal Officiel, 28 Septembre 1999

Arrêté du 26 août 1999 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime (section Pêches maritimes)

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

Mesures nominatives Ministère de l'équipement, des transports et du logement Arrêté du 26 août 1999 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime (section Pêches maritimes) Par ...

Journal Officiel, 01 Juin 1999

Arrêté du 20 mai 1999 relatif à la Commission nationale de l'emploi maritime

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

Textes généraux Ministère de l'équipement, des transports et du logement Arrêté du 20 mai 1999 relatif à la Commission nationale de l'emploi maritime Le ministre de l'équipement, des ...

Journal Officiel, 18 Mai 2000

Arrêtés du 21 avril 2000 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime

Ministere de l'equipement, des transports et du logement

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 21 avril 2000, les membres appelés à siéger à la Commission nationale de l'emploi maritime (section marine de pêche) pour une dur�...

Journal Officiel, 28 Septembre 1999

Arrêté du 26 août 1999 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime (section Marine de commerce)

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la

Mesures nominatives Ministère de l'équipement, des transports et du logement Arrêté du 26 août 1999 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime (section Marine de commerce) Par ...

Journal Officiel, 10 Juillet 2003

Arrêté du 28 juin 2003 portant nomination à la Commission nationale de l'emploi maritime, section « marine de commerce »

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

... de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime pour une durée de trois ans : I. - ...... Fournier (Jacques), secrétaire général de l'Association pour le remorquage maritime. M. Gros (Hugues-Robert), directeur général de ...