elections municipales lille

, dans vLex France

Il y a 6,760 documents pour la recherche “elections municipales lille” dans vLex France

  • ... Experts- ComptablesAl'approche du scrutin des municipales, le Conseil Supérieur de l'Ordre des ...

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 131-132, Avril 2008

    Roumanie : promulgation d'une loi prévoyant l'introduction du vote uninominal

    ... Elle sera appliquée dès le mois de juin à l'occasion des élections locales qui regroupent municipales et cantonales....

  • Doctrine

    Introduction au droit de l'environnement - (11 Juin 2007)

    Acteurs Publics

    Philippe Malingrey - Enseignant à l'IUT de Besançon-Vesoul responsable de la licence professionnelle sécurité des biens et des personnes option gestion des risques sanitaires département hygiène, sécurité, environnement Université de Franche-Comté

    Section I. - Ministère chargé de l'Environnement. I. - Missions du ministère. II. - Organisation du ministère. 2.1. - Administration centrale. 2.2. - Services déconcentrés. 2.3. - Rôle du préfet. Section II. - Collectivités locales. I. - Compétences des communes. 1.1. - Compétences municipales dans le domaine de l'environnement. 1.2. - Compétences environnementales dans le cadre de l'intercommunalité. II. - Compétences des départements. III. - Compétences des régions. IV. - Instances consult...

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007

    Le gouvernement finlandais annonce une baisse de la fiscalité - RDE nº 07-177

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 7-8, Avril 2008

    Cabinets parisiens : faut-il s'implanter en province ?

    Etat des lieux La technologie redistribue les cartes Des avocats qui connaissent le terrain Comment s'y prendre ? De nouveaux choix de vie Alors, faut-il y aller ?

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 1-2, Janvier 2008

    International états-unis : class action et corruption

  • Doctrine

    La propriété intellectuelle en droit international et comparé - (02 Juillet 2007)

    Les variantes procédurales de la délivrance des titres

    Jean-Luc Piotraut - Docteur en droit, Université Paul Verlaine-Metz

    Section I L'exigence de dépôt d'une demande Paragraphe I. - Les organismes receveurs du dépôt A. - Aux états-Unis B. - En Europe Paragraphe II. - La demande d'enregistrement A. - Les spécificités de la demande américaine de brevet 1. - Admission des demandes provisoires 2. - Indication du « best mode » 3. - Prestation de serment B. - Les déclarations relatives à l'usage des marques britanniques et américaines Section II L'examen administratif de la demande Paragraphe I. - Le système de l'exam...

  • Doctrine

    La Revue des Notaires - Num. 36, Juin 2008

    Actualité juridique du mois

    Droit des personnes et de la famille Prestation de compensation Prise en charge de la dépendance Obligation alimentaire Successions et libéralités Fonction publique hospitalière Rural Droit de la chasse Urbanisme et environnement Diagnostic de performance énergétique Protection de l’environnement Protection de l’environnement Fiscalité Réforme du régime Malraux Abattement sur les plus-values à long terme Profession libérale Pensions alimentaires et ISF Cession de valeurs mobilières Cession de...

  • Doctrine

    La propriété intellectuelle en droit international et comparé - (02 Juillet 2007)

    Les limites de l'internationalisation de la propriété intellectuelle

    Jean-Luc Piotraut - Docteur en droit, Université Paul Verlaine-Metz

    Section I Les spécificités nationales tenant aux sources de la propriété intellectuelle Paragraphe I. - Les éventuelles sources constitutionnelles A. - Dans l'ordre juridique français B. - Dans l'ordre juridique allemand C. - Dans l'ordre juridique américain Paragraphe II. - Les sources législatives A. - Sources françaises B. - Sources allemandes C. - Sources britanniques D. - Sources américaines Section II Les spécificités nationales tenant à la défense des droits de propriété intellectuelle...

  • Doctrine

    La Revue des Notaires - Num. 37, Septembre 2008

    Actualité juridique du mois

    Droits des personnes et de la famille Nullité du mariage Conflit de juridictions Majeur protégé Liquidation de la communauté Liquidation de la communauté Nationalité Successions et liberalités Assurance-vie Partage de la succession International Héritier coindivisaire Sûretés Surendettement Immobilier Règlement de copropriété Mandat de gestion immobilière Logement décent Assurance responsabilité Règlement amiable Copropriété Rural Maison de maître Echange d’immeubles ruraux Exploitant agricol...

Voir plus de référence à“elections municipales lille”




Affiner la recherche

Cherchez parmi les 6,760 Résultats de la recherche “elections municipales lille”