Education physique et sports

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4 termes du glossaire pour Education physique et sports (liste complète)

746 documents pour Education physique et sports

- Décret n° 2006-733 du 23 juin 2006 relatif aux emplois de cadre supérieur technique ou scientifique de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Décret n° 2006-734 du 23 juin 2006 portant attribution d'une indemnité de sujétions aux cadres supérieurs techniques ou scientifiques de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 février 1975 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 21 février 1975, 90980, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-02-01 Eu égard à la nature de certaines des fonctions qu'ils exercent, les membres du corps des inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports doivent être regardés comme faisant partie du corps enseignant au sens de l'article 2-3. de l'ordonnance du 4 février 1959. -02-01 A la suite de la réunion, dans une même direction générale de la jeunesse et des sports, des services de la direction générale de l 'éducation physique et des sports et de ceux de la direction des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire, l'article 4 du décret du 3 juillet 1951 relatif au statut particulier de l 'inspection de la jeunesse et des sports a intégré dans ce nouveau corps, notamment, les inspecteurs et inspecteurs principaux de l 'éducation physique et des sports ainsi que ceux des mouv...

- Arrêté du 25 octobre 2004 fixant la composition du jury pour le concours de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de modernisation et de rénovation de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Décret n° 2003-1158 du 2 décembre 2003 portant attribution d'une indemnité de sujétions au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Décret n° 2003-1138 du 26 novembre 2003 portant attribution d'une indemnité de fonction au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Arrêté du 23 juin 2006 fixant les taux de référence annuels de l'indemnité de sujétions allouée aux cadres supérieurs techniques ou scientifiques de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Arrêté du 30 juin 2003 fixant le taux de l'indemnité de direction susceptible d'être allouée au directeur de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Journal Officiel num. 162, 16 juillet 2003
- Ministere des sports
- Arrêté
- Arrêté du 23 juin 2006 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de cadre supérieur technique ou scientifique de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Arrêté du 2 décembre 2003 fixant le taux de l'indemnité de sujétions susceptible d'être attribuée au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national des sports et de l'éducation physique
- Journal Officiel num. 281, 5 décembre 2003
- Ministere des sports
- Arrêté

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