education non formelle

• Code de la propriété intellectuelle

... par la commission départementale de l'éducation spécialisée, la commission technique d'orientati... la première édition, avec l'accord formellement exprimé de l'auteur, dans les cas suivants : . 1...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 février 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 11 février 2009, 07-44.240)

...'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) en qualité de ... au demeurant démentie par l'intention formelle de cette Organisation de s'en prévaloir, qui n'a ...

• Code général des collectivités territoriales

... pour objet de contester la régularité formelle d'un acte de poursuite suspend l'effet de cet acte... dont elle a la charge en matière d'éducation nationale ; . 10° Abrogé ; . 11° Abrogé ; . ...

• Codes

• Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement obligatoire au choix d'arts en classe de première littéraire, d'enseignement de spécialité au choix d'arts en classe terminale littéraire et d'enseignement facultatif d'arts au cycle terminal des séries générales et technologiques

.....) sont à anticiper dans l'élaboration formelle du projet plastique. L'?uvre, le monde. Ce point d...

• Journal Officiel num. 199, 28 août 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 janvier 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 28 janvier 2010, 08-20.755 08-21.692)

... lieu, fait l'objet d'une critique formelle de la part du Docteur X.., ni lui ni son conseil n... et la Mutuelle Générale de l'Education Nationale, puis d'avoir dit que le Docteur Y.. sup...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 décembre 1989 (cas Loi de finances pour 1990)

Loi de finances pour 1990 - Journal officiel du 30 décembre 1989, p. 16498 -

... Jospin, ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la charge...Cette suppression est donc formelle et n'a pas d'incidence sur les recettes de l'exerc...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 16 juin 2011, 10/08056)

... sa contribution à l'entretien et à l'éducation de Noémie,. - condamné Monsieur Z..à verser à ...'appel, de sorte qu'aucune irrégularité formelle ne peut être reprochée à l'acte de significatio...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 décembre 1986 (cas Loi de finances pour 1987)

Loi de finances pour 1987 - Journal officiel du 30 décembre 1986, p. 15801 -

... 43-80 du budget du ministère de l'éducation nationale, au nombre des mesures nouvelles, d'un c... ne peut, en l'absence de disposition formelle en ce sens, priver de sanction les droits créés ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 décembre 2002 (cas Loi de finances pour 2003)

Loi de finances pour 2003 - Journal officiel du 31 décembre 2002, p. 22103 -

..., consacrée à l'examen du budget de l'éducation nationale, deux amendements déposés par les requ... se limite pas seulement à une exigence formelle de soumission en premier lieu à l'Assemblée nati...

• Décret n° 2006-1402 du 17 novembre 2006 portant publication de la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, adoptée à Paris le 17 octobre 2003 (1)

...'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après dénommée « ..., essentiellement par l'éducation formelle et non formelle, ainsi que la revitalisation des d...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2006
• Ministère des affaires étrangères
• Décret