Ecrouves

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68 documents pour Ecrouves

- Arrêté du 9 mai 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 205 Fort d'Ecrouves dans la région de Toul (Meurthe-et-Moselle)
- Journal Officiel num. 120, 24 mai 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Code de procédure pénale
.... Centre de détention d'Ecrouves (Meurthe-et-Moselle). . Centre de détention d'Ey...
- Codes
- Arrêté du 21 octobre 2009 portant nomination et cessation de fonctions (régisseurs, gérants des comptes nominatifs)
... nominatifs au centre de détention d'Ecrouves, à compter du 30 novembre 2009. L'arrêté du 25 ...

- Arrêté du 15 avril 2009 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux établissements pénitentiaires affectés à l'exécution des peines et aux services pénitentiaires d'insertion et de probation
...Sans changement . Antenne de Toul-Ecrouves . Sans changement. ARTICLE 3. Le directeur de l'ad...
- Journal Officiel num. 107, 8 mai 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 25 mai 2009 portant attribution de fonctions (régisseurs, gérants des comptes nominatifs)
... nominatifs au centre de détention d'Ecrouves, en remplacement de Mme Cathie MEYER, à compter d...
- Journal Officiel num. 131, 9 juin 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 25 mars 2008 portant implantation d'unités opérationnelles auprès des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour le compte de commerce « cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire »
... de détention Toul, centre de détention Ecrouves, maison d'arrêt de Nancy, centre de semi-liberté...
- Journal Officiel num. 91, 17 avril 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 7 avril 2009 portant implantation d'unités opérationnelles auprès des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour le compte de commerce « Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire »
... de Toul, centre de détention d'Ecrouves, maison d'arrêt de Nancy, centre de semi-liberté...
- Journal Officiel num. 93, 21 avril 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...TERRE. 516e régiment du train. 54. ECROUVES. . . R. 2010. 2012. TERRE. Détachement du 3e ...
- Arrêté du 7 avril 2009 portant implantation d'unités opérationnelles auprès des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour le budget général
... de détention Toul, centre de détention Ecrouves, maison d'arrêt de Nancy, centre de semi-liberté...
- Journal Officiel num. 93, 21 avril 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 10 décembre 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Bruley (1), Ecrouves (1), Laneuveville-derrière-Foug (1), Pagney-derri...

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