ecoyeux 17

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8 documents pour ecoyeux 17

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55); Pascal MARKOWSKY, conseiller régional (17); André DIETZ, maire de FEUGES (10); Frédéric G... régional (78); Michel BONNIN, maire d'ECOYEUX (17); Michel FEUILLET, maire de COURMÉNIL (61); F...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 avril 2006 (cas Cour d'appel de Limoges, CT0002, du 6 avril 2006)
...épouse Z.. 7 rue de l'Avenir - 17510 NERE . Ayant pour avocat Maître BOUCHERLE, du bar...14 rue des Tourterelles - 17770 ECOYEUX . Ayant pour avocat Maître Marie-Odile CHARTIER, ...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55) ; Pascal MARKOWSKY, conseiller régional (17) ; André DIETZ, maire de FEUGES (10) ; Frédéric... régional (78) ; Michel BONNIN, maire d'ECOYEUX (17) ; Michel FEUILLET, maire de COURMÉNIL (61) ;...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste

- Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...125-1 et suivants ; . Vu les avis rendus le 17 janvier 2008 par la commission interministérielle... (2), Dolus-d'Oléron (2), Echillais (2), Ecoyeux (2), Ecurat (1), Epargnes (2), Esnandes (2), Etaul...
- Arrêté du 10 juillet 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes de Bercloux, Brizambourg, Ecoyeux, La Frédière, Juicq, Nantillé, Saint-Hilaire-de...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... de bassin, et notamment ses articles 17 à 21 ; Vu le décret n° 75-996 du 28 octobre 197..., Dompierre-sur-Charente, Echebrune, Ecoyeux, Ecurat, Expiremont, Fenioux, Fleac-sur-Seugne, Fo...
- Arrêté du 12 mars 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Inondations et coulées de boue du 17 août 1997. Arrondissement de Lisieux. Can... Canton de Burie :. Commune d'Ecoyeux. Canton de Pons :. Commune de Pons. Ca...
- Journal Officiel num. 74, 28 mars 1998
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... de bassin, et notamment ses articles 17 à 21 ; Vu le décret n° 94-354 du 29 avril 1994 ..., Le Douhet, Echebrune, Echillais, Ecoyeux, Ecurat, Les Eduts, Les Eglises-d'Argenteuil, Les ...