economie forestiere

• Arrêté du 30 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 mars 2007 relatif aux emplois de chef de mission du ministère chargé de l'agriculture

... 1er : La mention : « chef du service économie agricole de la direction départementale des terri... du service régional de l'économie forestière, agricole et rurale de la direction régionale de ...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

... d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire du 21 juin 2011, Arrête ...ARTICLE 1. La société coopérative forestière Bourgogne Limousin CFBL, dont le siège social est...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)

...? Il est ouvert au ministre chargé de l'économie, pour 2010, au titre des comptes de concours finan... des exploitations agricoles ou forestières, situés sur le territoire sur lequel s'applique l...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier

... de gestion et d'exploitation forestière en commun défini à l'article L. 332-6 du code fo... ministres chargés des forêts, de l'économie et du budget, après avis du Comité national de l...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance

• Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier

... de gestion et d'exploitation forestière en commun défini à l'article L. 332-6 du code fo... ministres chargés des forêts, de l'économie et du budget, après avis du Comité national de l...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance

• Arrêté du 4 mai 1995 autorisant au titre de l'année 1995 l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture et de la pêche (femmes et hommes)

...-05-685; section CNECA no 9, discipline Economie forestière, informatique, statistique. c...

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre national professionnel de la propriété forestière et sur les centres régionaux de la propriété forestière

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2002-292 du 22 février 2002 pris pour l'application de l'article 217 terdecies du code général des impôts et relatif à l'amortissement exceptionnel des parts de sociétés d'épargne forestière

• Journal Officiel num. 51, 1 mars 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• LOI n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1)

... d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et du Conseil national de ... ?uvre des démarches de certification forestière contribuant au développement de la forêt et du b...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2010
• Loi

• Arrêté du 4 mai 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre national professionnel de la propriété forestière et sur les centres régionaux de la propriété forestière

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2007
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté