Economie de carburant

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239 documents pour Economie de carburant

- Arrêté du 30 septembre 1998 abrogeant l'arrêté du 30 juillet 1979 relatif aux règles techniques et de sécurité des stations de distribution de carburant liquéfié non classées
- Arrêté du 10 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves
- Code de la défense
... . . . . . . . . . Section 3. Economie, finances et industrie. Article L1142-3 . . Le ... rechanges, et d'un approvisionnement en carburant et ingrédients dont le détail est déterminé pa...
- Codes

- Arrêté du 10 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves
- Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves
- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
... par un e ainsi rédigé : « e) Comme carburant ou combustible pour le transport de marchandises s..., du budget, de l'industrie, de l'économie et de l'outre-mer. ARTICLE 37. I. ? Le I de l'arti...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décret n° 2002-1508 du 23 décembre 2002 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves
- Arrêté du 9 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 8 juin 1993 pris pour l'application de l'exonération de la taxe intérieure de consommation prévue par l'article 265 bis (1, a) du code des douanes pour les produits pétroliers destinés à être utilisés autrement que comme carburant ou combustible de chauffage et fixant les mesures auxquelles doivent...
- Décret n° 2002-1508 du 23 décembre 2002 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves
- Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides
... et le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'indu... relatives à l'essence, au carburant diesel et aux gazoles ainsi que l'introduction d'u...

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