echographie pelvienne

• Arrêté du 10 mars 2011 relatif à l'extension des indications du système neuromodulateur des racines sacrées (S3) implantable INTERSTIM de la société Medtronic France SAS inscrit au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

...'exploration fonctionnelle digestive et pelvienne, la radiologie spécialisée (défécographie dyna...L'échographie endo-anale et l'imagerie dynamique de la statique ...

• Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Pau, 16 novembre 2010, 09/02977)

.... L'échographie pelvienne réalisée le 15 novembre 1994 est un é...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 avril 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0096, du 13 avril 2006)

...devait subir une échographie pelvienne et abdominale. A 19 heures 30, l'infirmi...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0063, du 22 septembre 2006, 219)

..., souffrant de douleurs abdominales et pelviennes, a consulté en mars 1992 sa gynécologue qui a prrescrit une échographie pelvienne; que le compte rendu de cet examen effec...

• Arrêté du 30 mars 1998 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

... de la continuité de la ceinture pelvienne.......... . 150 KCC 60. « Chapitre IV. .... 15. Echographie simple en mode A.......... . 10. Echograph...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

...4549. 12C111. Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, nivea...DZQJ001. Echographie-doppler du c?ur et des vaisseaux intrathoraciques,...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 1998 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

... de la continuité de la ceinture pelvienne.......... 150 KCC 60 « Chapitre IV « Articulati... 15 Echographie simple en mode A.......... 10 Echographie oculair...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté