Echarcon

• Décret du 10 avril 1991 portant création de zones d'aménagement différé sur le territoire des communes d'Echarcon, Plessis-Pâté, Vert-le-Grand et Villabé (Essonne)

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Décret

• Décret du 10 avril 1991 portant création de zones d'aménagement différé sur le territoire des communes d'Echarcon, Plessis-Pâté, Vert-le-Grand et Villabé (Essonne)

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Paris, du 1 septembre 2003, 2003/00987)

...Univers Piscicole des Judelles Route d'Echarcon . 91540 MENNECY gérant de société déjà condam...

• Arrêté du 2 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 marais des basses vallées de la Juine et de l'Essonne (zone spéciale de conservation)

..., Itteville, Mennecy, Vert-le-Petit, Echarcon. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...-Essonne, Courson-Monteloup, Dannemois, Echarcon, Etréchy, Ferté-Alais (La), Fontenay-lès-Briis,...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Echarcon. DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE. Mouvements de ter...

• Journal Officiel num. 156, 5 juillet 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 24 janvier 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de Brétigny-sur-Orge (Essonne) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

..., Fleury-Mérogis, Courcouronnes et Echarcon. Dans la zone de garde radioélectrique, les ...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1995
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2002 portant déclassement du domaine public de l'Etat des biens des concessions de transport de gaz destinés à relever du régime de la distribution publique de gaz

..., Coudray-Montceaux (Le), Draveil, Echarcon, Etampes, Etréchy, Evry, Itteville, Leuville-sur-...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 du marais d'Itteville et de Fontenay-le-Vicomte (zone de protection spéciale)

... suivantes du département de l'Essonne : Echarcon, Itteville, Fontenay-le-Vicomte, Lisses, Mennecy, ...

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2002 portant déclassement du domaine public de l'Etat des biens des concessions de transport de gaz destinés à relever du régime de la distribution publique de gaz

..., Coudray-Montceaux (Le), Draveil, Echarcon, Etampes, Etréchy, Evry, Itteville, Leuville-sur-...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté